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2006 (433)
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Conseil municipal (433)
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Déliberation (433)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire six avenants aux marchés à bons de commande relatifs à des prestations d’entretien, dépannage, réparation et amélioration de diverses installations techniques dans les équipements publics relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 189
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l’école maternelle 8, rue Barbanègre (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 301
Conseil municipal
Association “ABC Puériculture” dont le siège social est situé 9, rue La Fontaine (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement pour la création d’une crèche collective de 60 places et d’une halte-garderie de 12 places, dans un immeuble sis 159 bis, quai de Valmy (10e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 240.111 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 152
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo” ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e) pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil de 24 places sis 7-9, rue des Islettes (18e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 65.341 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 291
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Ligue de l’Enseignement et de l’Education Permanente pour la participation de la Ville de Paris au titre de Major Partenaire au Salon de l’Education 2006. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DGIC 19
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle 20052007 avec l’association AGECA, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006 pour l’animation d’un Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 233
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 99
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à la S.A.R.L “3 POM PROD” dont le siège social est situé 68, rue de la Folie Méricourt (11e), une subvention d’aide au projet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 448
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 12 logements PLUS, 3 logements PLAI et 15 places de stationnement, situé 12 avenue Boudon / 55 rue La Fontaine (16ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 272
Conseil municipal
Approbation du programme 2007 de formation des élus parisiens. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGCP 13
Conseil municipal
Occupation domaniale par les réseaux de communications électroniques : Convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouvert au public de la société NEO TELECOMS. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 78-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Fort de Café sur le quartier Belleville Amandiers (20e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 119
Conseil municipal
Acquisition de trois œuvres de Bernard Frize pour le Musée d’Art moderne, et autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter un don de l’artiste. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 616
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’un montant de 3.000 euros à l’association “La Chapelle” sise 81, rue Riquet (18e), pour le fonctionnement de l’action “Conseil et orientation des familles, appui à la parentalité” dans le 18e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 409
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœur et Orchestre Symphonique de Paris, dont le siège social est situé 2, rue Oscar Roty (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 486
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Stade Olympique de Paris” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 172
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “La Rive Opposée”, 60, rue des Saint-Pères (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 646
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SONACOTRA en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “Fort de Vaux” situé 14 boulevard du Fort de Vaux (17e), permettant d’y aménager 277 logements PLA-I. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 224-8°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé d’un lot unique, afin de réaliser la mise en place d’un sol en gazon synthétique pour le terrain d’honneur et la rénovation de la piste d’athlétisme au stade des Fillettes 54, boulevard Ney (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 472
Conseil municipal
Exercice du droit de priorité sur la parcelle située 6 passage de Melun (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 215
Conseil municipal
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