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2006 (433)
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Conseil municipal (433)
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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Jazz ame, située 2 impasse des Orteaux, (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 381
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 38 logements PLUS, 10 logements PLAI et 39 places de stationnement, situé 170, rue Saint Charles / 55, rue des Bergers (15ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 274
Conseil municipal
Restructuration par l’AFTAM du foyer de travailleurs migrants “Tillier” situé 20-22 rue Claude Tillier et 18-20 passage du Génie (12e). - Aménagement de 210 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 224-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la passation d’un marché à bons de commande à lots séparés pour la réalisation de travaux d’entretien, de maintenance et de renouvellement d’équipements techniques au Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e) et des modalités de passation dudit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 276
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la CPAM de Seine-Saint-Denis pour les frais engagés pour son assurée, Mme Aline PHILIPPE ainsi que pour ses enfants, Alexis BAYACK et Luana BAYACK à la suite de l’accident dont ils ont été victimes au bois de Vincennes, le 27 décembre 1998 et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 157
Conseil municipal
SGRI 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association CARE France pour l’appui aux comités d’assainissement des 4e, 5e, 7e et 8e arrondissements de la ville de N’Djaména (Tchad). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 116
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2004-2006 avec l’Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire (18ème) dans le cadre de la politique de la Ville, pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 500
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’appel d’offres ouvert à lot unique pour la réalisation et la maintenance de deux patinoires, pour les saisons 2006-2007 et 20072008, situées place de l’Hôtel de Ville (4e) et place Raoul Dautry (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 520
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœur Régional Vittoria d’Ile-de-France dont le siège social est situé 4, rue de la Michodière (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 547
Conseil municipal
SGRI 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Enfants et Développement pour l’accès à l’eau des villages de Madou et Biguellé (Burkina-Faso). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 118
Conseil municipal
Réalisation par la “SAGECO” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS et 2 locaux commerciaux situé 95, rue Julien Lacroix (20e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 240
Conseil municipal
Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour l’approvisionnement de l’atelier du Service Technique du Génie Civil et des Aménagements Intérieurs de la Direction du Patrimoine et de l’Architecture en matériels et accessoires événementiels, et des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 272
Conseil municipal
Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction de la Voirie et des Déplacements, en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement / réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris (modificatif). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 197
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 9, 25 et 30 octobre 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAJ 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Arts et Cultures Solidaires du quartier la Chapelle. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 80
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœurs d’Enfants de Saint-Christophe de Javel, dont le siège social est situé 28, rue de la Convention (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 590
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir à l’attribution d’une subvention d’équipement à la Compagnie des Archers de Paris au titre des travaux de mise en sécurité du terrain de tir à l’arc, 53, boulevard de l’Amiral-Bruix (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 518
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire en vue de la réalisation des travaux d’installation des bâtiments préfabriqués à l’Atelier de la Section Locale d’Architecture du 16e arrondissement, sis 77, avenue de Versailles (16e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 306
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention de partenariat pour l’exposition “Robert Doisneau - Paris en Liberté”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DGIC 25
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand du 14e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 101
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