Débat-Délibs

Réalisation par l’association “FREHA” d’un programme de réhabilitation de 56 logements-foyers PLAI situé 20 boulevard Voltaire (11e).- Participation et garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association“FREHA” une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 283

Conseil municipal

Programme d’acquisition réhabilitation par la SONACOTRA comportant une résidence sociale de 9 logements PLA-I situé 5 rue Geoffroy l’Angevin (4e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 285-1°

Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’Association Par les Petites Portes du 13e du quartier des Portes du Sud (13e) et à Oktavius du quartier des Olympiades (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 122

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Université Denis Diderot (Paris VII) (5e), destinée à financer des actions d’information pour favoriser la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante, “Cap en Fac”, avec les universités Panthéon Sorbonne (Paris I), René Descartes (Paris V) et Denis Diderot (Paris VII). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 230

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Galipette” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 23.446 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 273

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’équipement à l’association “Société équestre de l’Etrier” (16e) au titre des travaux de rénovation et d’aménagement prévus sur le centre équestre de l’Etrier. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente.M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 519

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical le 3 décembre 2006 présentée par le Comité d’Entreprise “Dassault Systèmes” pour un salarié du Comité d’entreprise sis 11, rue Frédéric-Clavel, 92150 Suresnes. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 240

Conseil municipal

Subvention à l’association du XVIIIe congrès mondial de droit du travail et de la sécurité sociale dite association du XVIIIe congrès de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 238

Conseil municipal

Rapport d’observations définitives sur la gestion du stationnement et des relations avec la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement SAEMES. Exercices 1997 à 2003. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 161

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Politique de la Ville du 20e Belleville-Amandiers et Saint-Blaise - Porte-de-Montreuil. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 100

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 2 logements PLA I situé 3, impasse Rolleboise (20ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 76-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association RSI la Ressource. Quartier Politique de la Ville Porte Clichy-Porte Saint-Ouen (17e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 96

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention financière relative à la contribution forfaitaire du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2007 à 2010. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 SGCP 12

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la SASP Paris Saint-Germain Football pour l’année 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 139

Conseil municipal

SGRI 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association AQUASSISTANCE pour l’approvisionnement en eau des Hauts de Saint-Marc (Haïti). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 117

Conseil municipal

Fixation du taux de la vacation des membres du comité de lecture et du comité de sélection de la mission cinéma dans le cadre du fonds de soutien en faveur du court métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 162

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2006-2007. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 126

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit d’”ACTION PLUS SANTE SIDA”, 91 rue Vercingétorix (14e), pour son lieu d’accueil des personnes concernées par le VIH à Porto Novo (Bénin). M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 SGRI 61

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 3 logements PLUS situé 69, rue de La Jonquière (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 9-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 2 logements PLA I situé 3, impasse Rolleboise (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 76-2°

Conseil municipal

Débat Delib

433 résultats

Programme d’acquisition réhabilitation par la SONACOTRA comportant une résidence sociale de 9 logements PLA-I situé 5 rue Geoffroy l’Angevin (4e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention d’équipement à l’Association Par les Petites Portes du 13e du quartier des Portes du Sud (13e) et à Oktavius du quartier des Olympiades (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Subvention à l’association du XVIIIe congrès mondial de droit du travail et de la sécurité sociale dite association du XVIIIe congrès de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Rapport d’observations définitives sur la gestion du stationnement et des relations avec la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement SAEMES. Exercices 1997 à 2003. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Politique de la Ville du 20e Belleville-Amandiers et Saint-Blaise - Porte-de-Montreuil. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 2 logements PLA I situé 3, impasse Rolleboise (20ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association RSI la Ressource. Quartier Politique de la Ville Porte Clichy-Porte Saint-Ouen (17e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention financière relative à la contribution forfaitaire du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2007 à 2010. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à la SASP Paris Saint-Germain Football pour l’année 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SGRI 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association AQUASSISTANCE pour l’approvisionnement en eau des Hauts de Saint-Marc (Haïti). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Fixation du taux de la vacation des membres du comité de lecture et du comité de sélection de la mission cinéma dans le cadre du fonds de soutien en faveur du court métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2006-2007. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention au profit d’”ACTION PLUS SANTE SIDA”, 91 rue Vercingétorix (14e), pour son lieu d’accueil des personnes concernées par le VIH à Porto Novo (Bénin). M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

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