Débat-Délibs

DF 155 - Cession à la RATP de deux emprises et d’une parcelle situées voie des Otages et rue de la cerisaie à Fresnes (94260 Val-de-Marne). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour, des murs de clôture et du bâtiment de gardiennage de l’école élémentaire 85,boulevard Raspail (6e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 279

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du groupe scolaire 21, rue Dupleix et 3-5, place du Cardinal-Amette (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 282

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Unis-Cité Ile-de-France, 16, place des Abbesses (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 115

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Prix Jean Vigo” située 13 bis, rue Malmaison (13e), afin d’organiser la manifestation qui se tient à l’occasion de l’inauguration de la “Promenade Jean Vigo” (19e) au cinéma MK2 Quai de Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 51

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Salle Saint Bruno du quartier Goutte d’Or (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 90

Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée Carnavalet - par Mademoiselle Renée BERNARD. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 195

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La toute folle située 49, rue des Poissonniers (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 594

Conseil municipal

Réalisation par la SEM ParisCentre d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 5 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local commercial situé 58 rue de l’Hôtel de Ville (4ème).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 245-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 77, rue Orfila (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 259

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association pour le Développement de la Pré-scolarisation ayant son siège social 18 bis, rue de Bruxelles (9e) pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 18 bis, rue de Bruxelles (9e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 36.110 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 194

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Œuvre de Secours aux Enfants” une convention de fonctionnement pour le lieu de parole dénommé “La Maison des Sources” situé 83, rue Julien-Lacroix (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 106.174 euros au titre de l’année 2006 dans le cadre de cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 368

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Ohel Esther” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 14.260 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 229

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “La Prévention Routière fixant les objectifs triennaux et portant attribution d’une subvention de 70.000 euros au titre de l’année 2006. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 124

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 2.000 euros à l’association “Crescendo” sise 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour le fonctionnement de l’action “Familles et parentalité ou comment concilier vie moderne et vie familiale” dans le 20e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 408

Conseil municipal

Vœu relatif à la suppression des derniers axes rouges parisiens.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 387

Conseil municipal

MA 41 - Subvention de fonctionnement à l’association “Groupement Culturel Marie-Galantais” (GCMG), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 CAB -

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 2 logements PLA I situé 3, impasse Rolleboise (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 76-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 3 logements PLUS situé 69, rue de La Jonquière (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 9-2°

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle Porte d’Aubervilliers du 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 104

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

DF 155 - Cession à la RATP de deux emprises et d’une parcelle situées voie des Otages et rue de la cerisaie à Fresnes (94260 Val-de-Marne). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour, des murs de clôture et du bâtiment de gardiennage de l’école élémentaire 85,boulevard Raspail (6e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du groupe scolaire 21, rue Dupleix et 3-5, place du Cardinal-Amette (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Unis-Cité Ile-de-France, 16, place des Abbesses (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Salle Saint Bruno du quartier Goutte d’Or (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée Carnavalet - par Mademoiselle Renée BERNARD. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La toute folle située 49, rue des Poissonniers (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 77, rue Orfila (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “La Prévention Routière fixant les objectifs triennaux et portant attribution d’une subvention de 70.000 euros au titre de l’année 2006. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Vœu relatif à la suppression des derniers axes rouges parisiens.

MA 41 - Subvention de fonctionnement à l’association “Groupement Culturel Marie-Galantais” (GCMG), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle Porte d’Aubervilliers du 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

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