Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Ensemble Orchestral de Paris”, dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e), une convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 578

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Ecole CFJ”, à l’Institut Pratique de Journalisme et à la Fondation Nationale des Sciences Politiques, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 94

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPJEV 156

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 13, quai de Conti (6e) lots 2, 13, 16 et 20. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 252-1°

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen du 17e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 40

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt bancaire à souscrire par la RIVP en vue du financement de travaux relatifs à la modernisation des installations de télésurveillance et à la première tranche de mise en sécurité de son parc actuel d’ascenseurs. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 220

Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association Au Rendez-Vous des Seniors et à l’APCR du quartier Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 92

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 2.000 euros à l’association “Caravanserail développement” sise au 12, rue Martin-Bernard (13e), pour le fonctionnement d’une ludothèque mobile dans le quartier Chevaleret Oudiné. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 381

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Paris Judo”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 127

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au “GROUPE DE RECHERCHE ET DE REALISATIONS POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL” (GRDR) sis 66-72 rue Marceau, 93109 Montreuil, pour son “programme de valorisation des migrants, acteurs de développement”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 SGRI 80

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fugue et Mandarine, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 650

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention d’affectation, de maintenance et d’exploitation de la ligne de tramway sur les Maréchaux Sud. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 270

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Tolbiac Moulinet”, portant sur 149 logements, situé 166, rue de Tolbiac et 64, rue du Moulin des Prés (13e).-Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt “PALULOS” à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 186

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution de l’assistance à l’exploitation du parc informatique de la Direction de la Voirie et des Déplacements (D.V.D.).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 201

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé de trois lots séparés pour la rénovation des vestiaires et des gymnases du centre sportif Fonds des Princes (16e). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 476

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association ASI du quartier Portes Clichy - Saint-Ouen (17e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 77

Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement du programme d’aménagement du Centre Social Bédier destiné à la CAF. Quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 121

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “SAINTE AGNES” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. -Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 110 183 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 193

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Caravansérail Développement du quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 110

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle 2005-2007 avec la Fondation Garches, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006 pour l’animation d’un Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 234

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Ensemble Orchestral de Paris”, dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e), une convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 13, quai de Conti (6e) lots 2, 13, 16 et 20. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen du 17e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Subvention d’équipement à l’association Au Rendez-Vous des Seniors et à l’APCR du quartier Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Attribution d’une subvention d’un montant de 2.000 euros à l’association “Caravanserail développement” sise au 12, rue Martin-Bernard (13e), pour le fonctionnement d’une ludothèque mobile dans le quartier Chevaleret Oudiné. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’association “Paris Judo”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention au “GROUPE DE RECHERCHE ET DE REALISATIONS POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL” (GRDR) sis 66-72 rue Marceau, 93109 Montreuil, pour son “programme de valorisation des migrants, acteurs de développement”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fugue et Mandarine, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention d’affectation, de maintenance et d’exploitation de la ligne de tramway sur les Maréchaux Sud. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités d’attribution de l’assistance à l’exploitation du parc informatique de la Direction de la Voirie et des Déplacements (D.V.D.).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé de trois lots séparés pour la rénovation des vestiaires et des gymnases du centre sportif Fonds des Princes (16e). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association ASI du quartier Portes Clichy - Saint-Ouen (17e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement du programme d’aménagement du Centre Social Bédier destiné à la CAF. Quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Caravansérail Développement du quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

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