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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Compagnie Résonances du quartier Porte Monmartre-Porte de Clignancourt (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 89
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.500 euros à l’association “Musique et Éveil culturel pour les personnes en Situation de Handicap” (MESH) située 9, rue Notre Dame, 95160 Montmorency. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 461
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Images d’Ailleurs”, située 5, rue Médéric (17e), qui programme le cinéma “La Clef”, 21, rue de la Clef (5e), et qui maintient une programmation difficile face à la concurrence. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 147
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention transférant à la Ville la propriété de l’Hôtel Renan-Scheffer (musée de la Vie romantique), 16, rue Chaptal (9e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 678
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Génération Europe XXI” sise 3, rue de Belfort (11e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 47
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 12 logements PLUS, 3 logements PLAI et 15 places de stationnement, situé 12 avenue Boudon / 55 rue La Fontaine (16ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 272
Conseil municipal

Approbation du programme 2007 de formation des élus parisiens. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGCP 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres pour l’acquisition et l’intégration d’un progiciel de gestion du référentiel du patrimoine immobilier de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Fort de Café sur le quartier Belleville Amandiers (20e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 119
Conseil municipal

Acquisition de trois œuvres de Bernard Frize pour le Musée d’Art moderne, et autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter un don de l’artiste. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 616
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 3.000 euros à l’association “La Chapelle” sise 81, rue Riquet (18e), pour le fonctionnement de l’action “Conseil et orientation des familles, appui à la parentalité” dans le 18e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 409
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœur et Orchestre Symphonique de Paris, dont le siège social est situé 2, rue Oscar Roty (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 486
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Stade Olympique de Paris” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 172
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “La Rive Opposée”, 60, rue des Saint-Pères (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 646
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SONACOTRA en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “Fort de Vaux” situé 14 boulevard du Fort de Vaux (17e), permettant d’y aménager 277 logements PLA-I. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 224-8°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé d’un lot unique, afin de réaliser la mise en place d’un sol en gazon synthétique pour le terrain d’honneur et la rénovation de la piste d’athlétisme au stade des Fillettes 54, boulevard Ney (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 472
Conseil municipal

Exercice du droit de priorité sur la parcelle située 6 passage de Melun (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 215
Conseil municipal

Vœu relatif à la restriction de la circulation des poids lourds sur la Butte Montmartre.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 388
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Plaisir d’enfance” gestionnaire d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type crèche de 20 places et halte-garderie de 18 places situé au 56-60, rue du Pré-Saint-Gervais (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 47.733 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 25
Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local, 59, rue Riquet (19e), pour l’association EPOC. Quartier Politique de la Ville Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 123
Conseil municipal