Débat-Délibs

2006, Désignation de représentants au sein du Conseil d’administration de la R.I.V.P. (suite).

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DJS 506 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion d’un nouveau centre d’animation situé 9, rue Simon Lefranc (4e).

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au square Grynberg.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Vœu déposé par M. Michel CHARZAT relatif à l’augmentation des opérations de contrôle dans des quartiers ciblés du 20e arrondissement. Vœu déposé par l’Exécutif relatif aux opérations de police dans la Capitale.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, SGRI 81 - Subvention de fonctionnement au “Forum des Organisations de Solidarité Internationale Issues des Migrations” (FORIM), sise 14, passage Dubail (10e), pour “la conception et la conduite d’une formation sur le thème Genre, migrations et codéveloppement”. - Montant : 10.000 euros.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Evocation des conséquences de la reprise du site de la Croix-Catelan par le groupe “Lagardère”.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la création d’une ligne de transport de bus entre les Portes de Versailles, de la Plaine et la station de métro Convention.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DGIC 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la définition d’une approche globale pour la réalisation de six à douze campagnes d’information de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à René Char.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Annexe n° 3 - Question n° 410 posée par M. Jacques BOUTAULT et des élus du groupe “Les Verts”

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DPE 113 - Présentation du rapport de contrôle des délégations de service public de production et de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris Exercice 2005. 2006, DPE 127 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2005.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DVD 270 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention d’affectation, de maintenance et d’exploitation de la ligne de tramway sur les Maréchaux Sud.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

III - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen relative aux moyens nécessaires dans les Centres d’action sociale.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DVD 227 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société FARECO SAS pour l’adaptation de contrôleurs de carrefours afin de mettre en oeuvre la priorité bus aux carrefours à feux à Paris.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DU 224 - Exercice du droit de priorité sur le bien situé 23-27, rue Saint-Lazare -32-34, rue de Châteaudun (9e). Voeu déposé par MM. Jacques DAGUENET, Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste pour le conventionnement PLUS/P.L.A.-I. des logements.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Proposition d’amendement n° 19 déposée par M. JeanFrançois BLET et les membres du groupe “Les Verts” relative à la réalisation du bâtiment respectant la très haute performance énergétique 2005, 69, rue de La Jonquière (17e) (DLH 9).

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

2006, Désignation de représentants au sein du Conseil d’administration de la R.I.V.P. (suite).

2006, DJS 506 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion d’un nouveau centre d’animation situé 9, rue Simon Lefranc (4e).

2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au square Grynberg.

2006, Votes spécifiques.

2006, Vœu déposé par M. Michel CHARZAT relatif à l’augmentation des opérations de contrôle dans des quartiers ciblés du 20e arrondissement. Vœu déposé par l’Exécutif relatif aux opérations de police dans la Capitale.

2006, Evocation des conséquences de la reprise du site de la Croix-Catelan par le groupe “Lagardère”.

2006, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la création d’une ligne de transport de bus entre les Portes de Versailles, de la Plaine et la station de métro Convention.

2006, DGIC 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la définition d’une approche globale pour la réalisation de six à douze campagnes d’information de la Ville de Paris.

2006, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à René Char.

2006, Annexe n° 3 - Question n° 410 posée par M. Jacques BOUTAULT et des élus du groupe “Les Verts”

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

2006, DVD 270 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention d’affectation, de maintenance et d’exploitation de la ligne de tramway sur les Maréchaux Sud.

III - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen relative aux moyens nécessaires dans les Centres d’action sociale.

2006, DVD 227 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société FARECO SAS pour l’adaptation de contrôleurs de carrefours afin de mettre en oeuvre la priorité bus aux carrefours à feux à Paris.

2006, DU 224 - Exercice du droit de priorité sur le bien situé 23-27, rue Saint-Lazare -32-34, rue de Châteaudun (9e). Voeu déposé par MM. Jacques DAGUENET, Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste pour le conventionnement PLUS/P.L.A.-I. des logements.

2006, Proposition d’amendement n° 19 déposée par M. JeanFrançois BLET et les membres du groupe “Les Verts” relative à la réalisation du bâtiment respectant la très haute performance énergétique 2005, 69, rue de La Jonquière (17e) (DLH 9).

Suspension et reprise de la séance.

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