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2006, DJS 352 - Subventions annuelles de fonctionnement à 19 associations du 20e arrondissement. Montant total : 19.740 euros.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 2 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 212 - Secteur “Clichy-Batignolles” (17e). Protocole d’accord avec la SNCF et RFF concernant des terrains et volumes ferroviaires sis entre le faisceau des voies de la gare Saint-Lazare à l’Ouest, la rue Cardinet au Sud, l’avenue de Clichy à l’Est et le boulevard périphérique au Nord.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 253 - Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 166 logements locatifs sociaux situé 15-21, allée des Eiders - 145, avenue de Flandres (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d’HLM “Batigère” relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Voeu déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste pour intégrer des logements PLUS dans le programme de logements locatifs sociaux.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

I - Question d’actualité du groupe communiste sur les mesures en faveur des sans abri. II - Question d’actualité du groupe “Les Verts” au sujet des personnes vivant à la rue sur le territoire parisien.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par Mme Violette BARANDA, M. Jean-François BLET et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la création d’un espace dédié aux adolescents et jeunes adultes sur le secteur du Bassin de la Villette.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 192 - DASCO 114 - SG 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Voiture and Co. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 59.000 euros.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 658 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Abricadabra”, 94 bis quai de la Loire (19e). Montant : 8.000 euros.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Hervé BENESSIANO et les membres du groupe U.M.P. relatif à la création d’un lieu de recueillement pour les victimes des Khmers rouges.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au square Grynberg.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Vœu déposé par M. Michel CHARZAT relatif à l’augmentation des opérations de contrôle dans des quartiers ciblés du 20e arrondissement. Vœu déposé par l’Exécutif relatif aux opérations de police dans la Capitale.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SGRI 81 - Subvention de fonctionnement au “Forum des Organisations de Solidarité Internationale Issues des Migrations” (FORIM), sise 14, passage Dubail (10e), pour “la conception et la conduite d’une formation sur le thème Genre, migrations et codéveloppement”. - Montant : 10.000 euros.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Evocation des conséquences de la reprise du site de la Croix-Catelan par le groupe “Lagardère”.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DGIC 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la définition d’une approche globale pour la réalisation de six à douze campagnes d’information de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à René Char.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 506 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion d’un nouveau centre d’animation situé 9, rue Simon Lefranc (4e).

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 3 - Question n° 410 posée par M. Jacques BOUTAULT et des élus du groupe “Les Verts”

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal