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2006, DASCO 230 - Subvention de fonctionnement à l’université Denis Diderot (Paris VII) (5e) destinée à financer des actions d’information pour favoriser la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante “Cap en Fac” avec les universités Panthéon Sorbonne (Paris I), René Descartes (Paris V) et Denis Diderot (Paris VII). - Montant : 30.000 euros.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 505 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d’animation Beaujon (8e).

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 352 - Subventions annuelles de fonctionnement à 19 associations du 20e arrondissement. Montant total : 19.740 euros.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 2 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 212 - Secteur “Clichy-Batignolles” (17e). Protocole d’accord avec la SNCF et RFF concernant des terrains et volumes ferroviaires sis entre le faisceau des voies de la gare Saint-Lazare à l’Ouest, la rue Cardinet au Sud, l’avenue de Clichy à l’Est et le boulevard périphérique au Nord.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 253 - Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 166 logements locatifs sociaux situé 15-21, allée des Eiders - 145, avenue de Flandres (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d’HLM “Batigère” relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Voeu déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste pour intégrer des logements PLUS dans le programme de logements locatifs sociaux.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

I - Question d’actualité du groupe communiste sur les mesures en faveur des sans abri. II - Question d’actualité du groupe “Les Verts” au sujet des personnes vivant à la rue sur le territoire parisien.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 693 - Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de Malik Oussekine 20, rue Monsieur Le Prince (6e).

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 192 - DASCO 114 - SG 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Voiture and Co. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 59.000 euros.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 658 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Abricadabra”, 94 bis quai de la Loire (19e). Montant : 8.000 euros.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Hervé BENESSIANO et les membres du groupe U.M.P. relatif à la création d’un lieu de recueillement pour les victimes des Khmers rouges.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DF 70 - Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports d’activité 2005 des Sociétés d’économie mixte de la Ville de Paris. 2006, DF 64 - Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPE 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de concession pour la production et le transport des eaux potables et non potables signé avec la Société anonyme de gestion des Eaux de Paris.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à un inventaire du bâti parisien.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

VI - Question d’actualité posée par le groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au Racing Club de France.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste sur l’Espace public numérique dans le 13e arrondissement. Voeu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la suppression des derniers axes rouges parisiens. Voeu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH - DF 219 - Transfert à la RIVP de la convention du 11 janvier 1979 et de conventions spécifiques conclues entre la Ville de Paris et la SAGI pour la réalisation de programmes à usage principal d’habitation. - Transfert à la SAGI de la convention conclue le 26 septembre 1980 entre la Ville de Paris et la RIVP pour la réalisation de programmes de locaux d’activités. Autorisation de transferts corrélatifs des droits réels attachés aux immeubles concernés, des avances remboursables versées par la Ville de Paris et des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal