500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association RSI la Ressource. Quartier Politique de la Ville Porte Clichy-Porte Saint-Ouen (17e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 96
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention financière relative à la contribution forfaitaire du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2007 à 2010. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGCP 12
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Arts et Cultures Solidaires du quartier la Chapelle. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 80
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la SASP Paris Saint-Germain Football pour l’année 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 139
Conseil municipal

SGRI 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association AQUASSISTANCE pour l’approvisionnement en eau des Hauts de Saint-Marc (Haïti). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 117
Conseil municipal

Fixation du taux de la vacation des membres du comité de lecture et du comité de sélection de la mission cinéma dans le cadre du fonds de soutien en faveur du court métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 162
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2006-2007. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 126
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 91 logements du groupe “Montrouge”, situé 2-12, avenue de la Porte de Montrouge (14e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 183
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Henri Turot”, portant sur 142 logements, situé 7/13 et 15/17 rue Henri Turot (19e).- Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt “PALULOS” à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeaux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 181
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’étanchéité des toitures-terrasses du groupe scolaire 5, rue des Lilas (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 318
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO”, anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centre d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle), gestionnaire d’une halte-garderie “Le Toboggan” située 149 rue de la Croix Nivert (15e). -Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 66.483 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 123
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Relais de Ménilmontant” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 27.299 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 283
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Premier Club Entreprise un protocole d’accord relatif à la résiliation anticipée de la convention signée le 30 novembre 2004 pour l’exploitation d’une supérette sur le marché couvert Riquet (19e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 248
Conseil municipal

Subvention d’aide au projet à l’association Sporting Club International pour l’organisation à Paris d’une étape du Tour de France V.T.T. les 10 et 11 juin 2006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 509
Conseil municipal

Attribution à l’association Musique oblique, dont le siège social est situé 118, rue Compans (19e), d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 618
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 31
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la Fondation Eugène Napoléon en vue du financement d’une première tranche de travaux de rénovation des bâtiments de la Fondation, 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 268
Conseil municipal

Vœu relatif au cinéma “Le Barbizon”.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 379
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux en vue de transformer l’école élémentaire, 4, rue Pierre Foncin en école polyvalente au groupe scolaire sis 2 à 8, rue Pierre Foncin (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 254
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 1er décembre 2005 entre la Ville de Paris et l’association “Ecole des Parents et des Educateurs”, gestionnaire du lieu de parole dénommé “La Maison Ouverte” situé 164, boulevard Voltaire (11e). - Attribution au titre de l’année 2006 d’une subvention de fonctionnement de 58.798 euros au bénéfice de l’association “Ecole des Parents et des Educateurs”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 370
Conseil municipal