Débat-Délibs

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures à l’école élémentaire 33, rue de l’Evangile (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 284

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place par l’ANPE d’un “diagnostic précoce” du chômage de longue durée.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 385

Conseil municipal

Subventions prévisionnelles de fonctionnement et d’équipement aux trois écoles supérieures d’arts de la Ville de Paris pour 2007. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 213

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Permis de Vivre la Ville. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 97

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants au marché d’appel d’offres ouvert pour la mise aux normes du sol sportif, l’amélioration de l’éclairage, le ravalement intérieur et le traitement acoustique de la halle du gymnase Fontaine-au-Roi (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 493

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’Amicale Nationale des Déportés et Familles de Disparus de Mauthausen et ses Kommandos. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASES 116

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 R. 30

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 12 logements PLUS et 3 logements PLAI, situé 21 rue Condorcet (9ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 275-1°

Conseil municipal

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 111

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLS situé 277, rue de Belleville (19ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 85-1°

Conseil municipal

Association “Caravansérail Développement” ayant son siège social 12, rue Martin Bernard (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association pour la ludothèque sise 8, square Dunois (13e). Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 29.223 euros pour l’année 2006 dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 183

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du passage souterrain Tuileries substituant la société INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE à la société INGEROP. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 231

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.800 euros à l’association Mémoire de l’Avenir, dont le siège social est situé 61, rue Lardennois (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 568

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Alternative-Kouabo située 17 bis, cours Edouard Vaillant, 33000 Bordeaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 615

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier le marché pour l’exploitation, la maintenance et l’entretien du système de contrôle d’accès aux aires de stationnement des autocars et prestations annexes Lots 2 et 3. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 246

Conseil municipal

Vœu relatif à l’égalité de traitement entre les formations politiques dans l’utilisation des salles municipales.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 383

Conseil municipal

Construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie avec 35 logements pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14 route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston Margerie, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation au mandataire de la préfecture de police, la société ICADE G3A d’une part de signer avec la Mairie de Nogent-sur-Marne la convention de travaux d’aménagements de voirie de la rue Gaston Margerie et de la route de Stalingrad estimés à 75.178,71 euros TTC et d’autre part de procéder au paiement auprès de la Mairie de Nogent-sur-Marne des dépenses estimées, le cas échéant complétées du solde par rapport aux dépenses réelles, majorées de la révision définitive pour la réalisation des travaux d’aménagements de voirie. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 PP 108

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention définissant les conditions de versement d’une subvention de 1.410.000 euros à la SA d’HLM “Logement Français”, ainsi que le bail correspondant à la location, auprès de cette même société, de 37 ateliers d’artistes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale des Arts Graphiques et Plastiques, une convention portant sur le versement de 266.000 euros ouvrant droit à l’attribution de sept ateliers d’artistes pour une durée de 33 ans. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 610

Conseil municipal

Restructuration par la SONACOTRA du Foyer de Travailleurs Migrants “Procession” situé 7375 rue de la Procession (15e). - Aménagement de 218 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 224-4°

Conseil municipal

Vœu relatif à l’application de bonus de COS sur la parcelle 6, passage de Melun (19e).

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 375

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures à l’école élémentaire 33, rue de l’Evangile (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif à la mise en place par l’ANPE d’un “diagnostic précoce” du chômage de longue durée.

Subventions prévisionnelles de fonctionnement et d’équipement aux trois écoles supérieures d’arts de la Ville de Paris pour 2007. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Permis de Vivre la Ville. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’Amicale Nationale des Déportés et Familles de Disparus de Mauthausen et ses Kommandos. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLS situé 277, rue de Belleville (19ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du passage souterrain Tuileries substituant la société INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE à la société INGEROP. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.800 euros à l’association Mémoire de l’Avenir, dont le siège social est situé 61, rue Lardennois (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Alternative-Kouabo située 17 bis, cours Edouard Vaillant, 33000 Bordeaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier le marché pour l’exploitation, la maintenance et l’entretien du système de contrôle d’accès aux aires de stationnement des autocars et prestations annexes Lots 2 et 3. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Vœu relatif à l’égalité de traitement entre les formations politiques dans l’utilisation des salles municipales.

Restructuration par la SONACOTRA du Foyer de Travailleurs Migrants “Procession” situé 7375 rue de la Procession (15e). - Aménagement de 218 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

Vœu relatif à l’application de bonus de COS sur la parcelle 6, passage de Melun (19e).

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