Débat-Délibs

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler avec la Société anonyme de gestion immobilière une convention de mise à disposition pour les locaux situés 36, rue Balard (15e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 430

Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de consentir au dépôt par la Société d’Economie Mixte d’Aménagement de l’Est de Paris (SEMAEST) d’une demande de permis de démolir divers bâtiments situés dans le programme d’aménagement de la ZAC “Pajol” (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 19

Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “S.O.S. Drogue International” (3e) pour l’ouverture de son centre spécialisé de soins aux toxicomanes “SOS Les Halles”, 110, rue Saint-Denis (2e) ; Autorisation de signer un avenant à la convention du 31 août 2004 avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 362

Conseil général

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 18 logements PLUS, 3 locaux commerciaux et 1 logement occupé par une personne morale situés 80, boulevard Barbès (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 216-2°

Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture, la livraison et la pose d’aires de jeux extérieurs, de jeux de motricité intérieurs et de revêtement de sols, l’entretien, la réparation et la fourniture des pièces détachées des aires de jeux et de leurs équipements, et des jeux de motricité intérieurs destinés aux écoles maternelles, aux établissements de la petite enfance et aux parcs et jardins de la Ville de Paris ainsi que l’entretien, la réparation et les pièces détachées des équipements sportifs équipant les écoles du 1er degré et les équipements sportifs de proximité de la Ville de Paris. Mme Pénélope KOMITES et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 179

Conseil municipal

Réalisation par la SEMEA 15 d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 6 logements PLAI et d’un local d’activités situé 44 rue de la Fédération (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 260-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amor-tissement d’un emprunt bancaire à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d’un local d’activitésprévus dans le programme de construction de 19 logements PLS et 4 logements PLUS situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 35-4°

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 141

Conseil municipal

SGRI 64 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 26.955 euros à l’association “Médecins d’Afrique/Europe” sise 18 bis, rue des Rasselins (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 132

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Espace 19”, quartier Curial Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet (19e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 120

Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination d’une place “Théodor Herzl” dans le 3e arrondissement.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 424

Conseil municipal

Subvention à l’association “Parce qu’on sème” (20e) pour la réalisation d’actions en faveur de classes primaires et maternelles autour du thème du jardin chinois, et la réalisation de jardins miniatures. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 60

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Teknaï”, située 86, rue d’Aboukir (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 619

Conseil municipal

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi d’agent(e) de maîtrise à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 118

Conseil municipal

Vœu relatif au CRECEP.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 405

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention relative à la contribution du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGCP 13

Conseil municipal

Rénovation de l’atrium et de l’amphithéâtre de l’institut médico-légal, 2 place Mazas (12e). - Désignation du maître d’œuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. Individualisation d’une autorisation de programme de 128.000 euros TTC (TVA 19,6 %) à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 123

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert à chacune des trois conventions de délégation de service public conclues entre la Ville de Paris et la société Paris-Marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 144

Conseil municipal

Vœu portant sur le 4, rue de la Fraternité dans le 19e arrondissement.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 431

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Union pour la Vie Associative du Grand Montmartre (18ème, 9ème et 10ème arrondissement) UVA Grand Montmartre” (9, rue Duc -75018 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 398

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler avec la Société anonyme de gestion immobilière une convention de mise à disposition pour les locaux situés 36, rue Balard (15e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Réalisation par la SEMEA 15 d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 6 logements PLAI et d’un local d’activités situé 44 rue de la Fédération (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Espace 19”, quartier Curial Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet (19e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Vœu relatif à la dénomination d’une place “Théodor Herzl” dans le 3e arrondissement.

Subvention à l’association “Parce qu’on sème” (20e) pour la réalisation d’actions en faveur de classes primaires et maternelles autour du thème du jardin chinois, et la réalisation de jardins miniatures. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Teknaï”, située 86, rue d’Aboukir (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi d’agent(e) de maîtrise à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Vœu relatif au CRECEP.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention relative à la contribution du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert à chacune des trois conventions de délégation de service public conclues entre la Ville de Paris et la société Paris-Marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu portant sur le 4, rue de la Fraternité dans le 19e arrondissement.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Union pour la Vie Associative du Grand Montmartre (18ème, 9ème et 10ème arrondissement) UVA Grand Montmartre” (9, rue Duc -75018 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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