500 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “PSYCHOFORM”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 72
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement avec l’association “Horizons” sise 10, rue Perdonnet (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 16
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’as-sociation “Protection Civile de Paris” (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 401
Conseil général

des membres présents

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 5
Conseil général

G - Voeu relatif aux conséquences du budget de I’Etat pour 2006 sur les finances du Département de Paris.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 14
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 15.520 euros pour la réfection de l’électricité du siège social de l’association “Groupement des intellectuels aveugles ou amblyopes” (G.I.A.A.) (7e) au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 305
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle conclue avec l’association “Cultures du Cœur”. Subvention au titre de 2005 à ladite association. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 341
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l’association Centre de Développement et d’Innovation en Bioingénierie dans Paris Rive Gauche (CEDIB) prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 67
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Fondation Agir Contre l’Exclusion (F.A.C.E.) pour la création d’un Club d’entreprises à Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 46
Conseil général

G - Remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005 et relevant du budget des établissements départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 22
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’Association de préfiguration de la régie de quartier du 3e arts et métiers une convention d’aide à l’installation. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 71
Conseil général

G - Subvention à l’association “Agir et vaincre l’autisme” (15e) au titre de l’année 2005 pour le démarrage de son site Internet. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 287
Conseil général

Réalisation par la SEMEA 15 d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 6 logements PLAI et d’un local d’activités situé 44 rue de la Fédération (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 260-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 19 logements PLS, situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 35-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de 3 locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 9 logements PLAI, situé 41, rue du Moulin de la Pointe /15 rue Bourgon, 10-12, rue Bourgon (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 265-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amor-tissement d’un emprunt bancaire à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d’un local d’activitésprévus dans le programme de construction de 19 logements PLS et 4 logements PLUS situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 35-4°
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 141
Conseil municipal

SGRI 64 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 26.955 euros à l’association “Médecins d’Afrique/Europe” sise 18 bis, rue des Rasselins (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 132
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Espace 19”, quartier Curial Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet (19e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 120
Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination d’une place “Théodor Herzl” dans le 3e arrondissement.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 424
Conseil municipal