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Vœu relatif à la navette MK2.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 406
Conseil municipal

Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Autorisation à la SEMEA 15 de solliciter auprès de l’administration toutes demandes, et à conclure tous contrats auprès de tiers nécessaires à la mise en œuvre de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 152-5°
Conseil municipal

Remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes d’urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 27
Conseil municipal

Voeu en faveur du soutien exceptionel de la Ville de Paris à l’association “Ars Longa”.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 439
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon des réalités nouvelles”, 8, rue Saint-Victor (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 234
Conseil municipal

Voeu relatif à la mixité dans les futurs locaux d’accueil des étudiants de la Fondation EugèneNapoléon.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 428
Conseil municipal

Création d’une régie personnalisée pour la gestion de la Maison des métallos, 94 rue Jean-Pierre Timbaud (11e). - Approbation des statuts de la régie. Fixation de la dotation initiale. - Désignation du directeur général. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 578
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de 87 logements PLUS, 18 logements PLA-I et 71 logements PLS compris dans un programme d’acqui-sition-amélioration situé 16-26, rue du Hameau (15e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 302
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’HLM “Emmaüs Habitat” d’un foyer de jeunes travailleurs de 57 logements PLAI en acquisition - amélioration et de 13 logements PLA-I en construction neuve, situé 9-11, avenue Beaucour (8e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 301
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom d’Emmanuel LEVINAS à un site parisien.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 423
Conseil municipal

Vœu relatif à la délibération DGIC 16 et portant sur l’information du Conseil de Paris quant aux opérations de partenariats entre la Ville et des entreprises privées.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 396
Conseil municipal

Approbation de la répartition des aides à attribuer à diverses formations musicales, en faveur de la création contemporaine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 585
Conseil municipal

Vœu portant sur l’utilisation des places de stationnement des bailleurs sociaux.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 402
Conseil municipal

Approbation du versement d’une subvention au titre de l’année 2006 à la Société Anonyme Sportive Professionnelle (S.A.S.P.) Stade Français CASG Paris (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 207
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Antarès Montparnasse sise 7, rue Rouvet (19e), pour la réalisation de divers concerts en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 621
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Culture 2013”, 42, boulevard Masséna (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 537
Conseil municipal

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 10 logements PLS et de construction de 4 logements PLS situé 18/18 bis, rue de la Mare et 23, rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 138
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA, gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 10.639 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 115
Conseil municipal

DF 6 G - Vente du domaine privé. - Cession de la “Ferme de Carrois” située sur le territoire des communes de Grandpuits, Bailly-Carrois, Le Clos-Fontaine et La Croix-en-Brie (Seine-et-Marne). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Préfecture de Paris la convention pour la répartition et le versement de la subvention d’aide à l’installation et la mise en œuvre de la maison départementale des personnes handicapées au titre de 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 449
Conseil général