Débat-Délibs

Attribution d’une subvention à l’association “Curiositas”, située 20, quai du Louvre (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 634

Conseil municipal

Subvention à l’association La Voie de la Lune, domiciliée 132, boulevard Sérurier (19e), pour la réalisation d’un jardin pédagogique au sein du collège Georges Brassens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 133

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à “PRO-LOG-UES” de lots de copropriété communaux situés dans les immeubles en copropriété 106, rue de Castagnary (15e), 14-16, rue Hélène (17e) et 92, rue de Romainville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 174-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 8 logements PLUS situé 17, rue du Sentier (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 251-2°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 18 logements PLUS et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 80, boulevard Barbès (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 27 octobre 2004 consenti à l’OPAC pour la location de l’immeuble communal situé 80, boulevard Barbès (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 216-1°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de travaux de voirie et d’éclairage relatifs à l’aménagement de la place Léon Blum (11e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 242

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés relatifs à la fourniture de prestations traiteurs simplifiées pour les services de la Ville de Paris en application de l’article 30 du code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DMG 17

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le Développement de l’Animation Culturelle de Paris (ADAC), 9 rue Charlot, 75003 Paris, en vue du versement d’une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 392

Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association ARBP, quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 121

Conseil municipal

Recouvrement de diverses sommes à la suite de procédures d’acquisition. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 221

Conseil municipal

Subvention à l’ Ecole du chat libre de Clichy la Garenne, Clichy pour son action de surveillance alimentaire, sanitaire et de contrôle de la population féline dans les cimetières parisiens de Montmartre et des Batignolles. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 65

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEMEA 15 du terrain communal situé 72, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 270-1°

Conseil municipal

Vœu relatif à l’intégration de l’aide d’urgence dans le dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau potable et l’assainissement.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 409

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour un marché de prestations intellectuelles concernant des simulations macroscopiques et microscopiques de trafic à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 101

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte-d’Or” et avec l’association “Coordination Toxicomanies 18” du quartier Goutte-d’Or (18e). Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 113

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de pièces détachées pour engins de nettoiement (5 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 121

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Paroles de théâtre- Cassandre dont le siège social se situe 12, passage de Clichy- 75018 PARIS (D02716/2005-) une convention relative à l’attribution de subventions de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 336

Conseil municipal

Fixation des droits de prêt des instruments de musique dans les conservatoires municipaux parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 556

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société française de radiotéléphonie. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 82-3°

Conseil municipal

Subvention au Comité Départemental de Roller Skating de Paris (C.D.R.S 75). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 451

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention à l’association “Curiositas”, située 20, quai du Louvre (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association La Voie de la Lune, domiciliée 132, boulevard Sérurier (19e), pour la réalisation d’un jardin pédagogique au sein du collège Georges Brassens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à “PRO-LOG-UES” de lots de copropriété communaux situés dans les immeubles en copropriété 106, rue de Castagnary (15e), 14-16, rue Hélène (17e) et 92, rue de Romainville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de travaux de voirie et d’éclairage relatifs à l’aménagement de la place Léon Blum (11e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés relatifs à la fourniture de prestations traiteurs simplifiées pour les services de la Ville de Paris en application de l’article 30 du code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention d’équipement à l’association ARBP, quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Recouvrement de diverses sommes à la suite de procédures d’acquisition. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention à l’ Ecole du chat libre de Clichy la Garenne, Clichy pour son action de surveillance alimentaire, sanitaire et de contrôle de la population féline dans les cimetières parisiens de Montmartre et des Batignolles. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à la SEMEA 15 du terrain communal situé 72, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à l’intégration de l’aide d’urgence dans le dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau potable et l’assainissement.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour un marché de prestations intellectuelles concernant des simulations macroscopiques et microscopiques de trafic à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte-d’Or” et avec l’association “Coordination Toxicomanies 18” du quartier Goutte-d’Or (18e). Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de pièces détachées pour engins de nettoiement (5 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Paroles de théâtre- Cassandre dont le siège social se situe 12, passage de Clichy- 75018 PARIS (D02716/2005-) une convention relative à l’attribution de subventions de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Fixation des droits de prêt des instruments de musique dans les conservatoires municipaux parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société française de radiotéléphonie. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subvention au Comité Départemental de Roller Skating de Paris (C.D.R.S 75). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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