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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention de financement avec l’association “AFIREM” (15e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 396
Conseil général

G - Subvention à l’association “Droits devant !!” pour son action globale d’insertion de femmes en situation d’extrême précarité. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 391
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 R. 23
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer 7 avenants aux conventions triennales des 15 “Points Paris Emeraude” ainsi qu’un avenant 2005 à la convention annuelle avec l’association “La Clepsydre”. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 432
Conseil général

G - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition sur catalogue et à la livraison de mobiliers de collectivité destinés aux différents services du Département de Paris et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 46
Conseil général

G - Approbation du principe d’intervention du CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) pour la certification Haute Qualité Environnementale de projets de construction ou de restructuration d’opérations tertiaires du domaine départemental parisien et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 56
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant N°2 à la convention conclue entre le Département de Paris et la “Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés” fixant la participation du Département de Paris pour 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 351
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 51
Conseil général

G - Subvention à l’association des “Surintendantes d’Usines et des Services Sociaux” (14e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’“Association des Surintendantes d’Usine et de Services Sociaux”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 264
Conseil général

G - Dispositif Local d’Accompagnement (DLA) concernant le secteur des services à la personne : convention avec l’Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 61
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention pluriannuelle habilitant à recevoir des personnes âgées dépendantes avec la SARL “DG La Désirade Gestion”, gestionnaire de la résidence Le Trèfle Bleu sise 26 rue des Epinettes (17e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 402
Conseil général

G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général, par ses représentants dans les organes de direction d’une Société d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 21
Conseil général

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 18 logements PLUS, 3 locaux commerciaux et 1 logement occupé par une personne morale situés 80, boulevard Barbès (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 216-2°
Conseil municipal

Réalisation par la SAGI d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLS et de locaux commerciaux et de construction de 4 logements PLS et d’un local professionnel situé 5 quai d’Austerlitz et 2 rue Giffard (13ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 289-1°
Conseil municipal

Vœu relatif au droit de vote et d’éligibilité aux élections locales pour les résidents étrangers non communautaires.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 395
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de prestations de nettoyage de locaux de la Ville de Paris en 6 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 44
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Egg’s Echo” dont le siège social est situé 12, rue de Milan, 75009 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 456
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Le Petit d’Homme - Jardin d’Enfants Montessori”, gestionnaire d’un jardin d’enfants situé 6-8, rue des Bluets (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 24.021 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 130
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “ELELE-Migration et Culture de Turquie” au titre de la politique de la ville dans le 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 219
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Paris-Beckett/Festival international 2006, 40, route de la Reine, 92100 Boulogne Billancourt. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 647
Conseil municipal