Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux à l’association “Paris Bibliothèques” 6, rue François-Miron (4e) et d’accorder à ladite association une réduction annuelle de la redevance d’occupation de 89.400 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 606

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries extérieures à l’école élémentaire 11 bis avenue Parmentier (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 292

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Terra Incognita”, dont le siège social est situé 8, rue de Reims 51202 Epernay. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 613

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 118

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’Association “Clowns sans Frontières”, sise 2 Villa Marcès - 75011 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 45

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l’ensemble immobilier à usage de foyer dejeunes travailleuses situé 105, boulevard Diderot (12e), précédemment concédé à la Fondation Eugène Napoléon. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 284-2°

Conseil municipal

Réalisation d’une piscine flottante en rive gauche de la Seine (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 au marché relatif à sa réalisation. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 253

Conseil municipal

DAC 557-1° - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS, 10 logements PLA-I, 1 local commercial et 10 ateliers d’artistes situé 143, rue de Clignancourt (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 8 avril 2005 consenti à l’OPAC pour la location d’un ensemble immobilier communal situé 143, rue de Clignancourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 185

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d‘asservissement des portes coupe-feu à l’Ecole Nationale Supérieur de Chimie de Paris (E.N.S.C.P.), 11, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 275

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec l’entreprise SARL ATELIER D’ARCHITEC-TURE BENOIT CREPET, relatif aux travaux de restructuration et d’extension de la crèche collective sise 54, boulevard Lefebvre (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 234

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité et d’amélioration des Bains Douches, 42, rue Oberkampf (11e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 251

Conseil municipal

Association “Ecole Normale Sociale” située 2, rue de Torcy (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association. Attribution d’une subvention d’un montant total de 160.000 euros, au titre de 2004 et de 2005, dans le cadre de cette convention, pour le fonctionnement de 3 activités de son centre social en faveur de l’enfance et de la famille. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 33

Conseil municipal

Voeu en faveur de l’apposition d’une plaque commémorative relative à Lucien HERR au 39, boulevard de Port-Royal.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 438

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Expertise et Prévention pour la Santé des Etudiants” (EPSE). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 216

Conseil municipal

G - Participations conventionnelles à 9 associations retenues dans le cadre de l’édition 2005 du Fonds du Département de Paris pour la protection de l’enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 422

Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation de prestations de repérage de matériaux et produits contenant de l’amiante avant travaux éventuels, et constitution des dossiers techniques “amiante” des bâtiments propriétés du Département de Paris et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 78

Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire l’avenant n° 2 à la convention relative à la contribution financière du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGCP 5

Conseil général

G - Approbation de la liste des assistantes maternelles libérales, bénéficiant d’une prime annuelle récompensant un investissement matériel et personnel en faveur des enfants dont elles ont la garde. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 17

Conseil général

G - Autorisation de signer une convention annuelle avec l’Association des paralysés de France pour la gestion du service social de sa délégation de Paris : participation financière du Département de Paris d’un montant de 163.000 euros au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 216

Conseil général

G - Subvention à l’association “Entraide Saint-François-Xavier” (7e) pour le développement de ses actions d’aide aux personnes en difficulté au titre de l’exercice 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 425

Conseil général

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries extérieures à l’école élémentaire 11 bis avenue Parmentier (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Terra Incognita”, dont le siège social est situé 8, rue de Reims 51202 Epernay. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Attribution d’une subvention au profit de l’Association “Clowns sans Frontières”, sise 2 Villa Marcès - 75011 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l’ensemble immobilier à usage de foyer dejeunes travailleuses situé 105, boulevard Diderot (12e), précédemment concédé à la Fondation Eugène Napoléon. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation d’une piscine flottante en rive gauche de la Seine (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 au marché relatif à sa réalisation. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux d‘asservissement des portes coupe-feu à l’Ecole Nationale Supérieur de Chimie de Paris (E.N.S.C.P.), 11, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité et d’amélioration des Bains Douches, 42, rue Oberkampf (11e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Voeu en faveur de l’apposition d’une plaque commémorative relative à Lucien HERR au 39, boulevard de Port-Royal.

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Expertise et Prévention pour la Santé des Etudiants” (EPSE). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

G - Participations conventionnelles à 9 associations retenues dans le cadre de l’édition 2005 du Fonds du Département de Paris pour la protection de l’enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire l’avenant n° 2 à la convention relative à la contribution financière du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

G - Approbation de la liste des assistantes maternelles libérales, bénéficiant d’une prime annuelle récompensant un investissement matériel et personnel en faveur des enfants dont elles ont la garde. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

G - Subvention à l’association “Entraide Saint-François-Xavier” (7e) pour le développement de ses actions d’aide aux personnes en difficulté au titre de l’exercice 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

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