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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 9 avril 2003 conclue entre le Département de Paris et l’association La Clepsydre. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 327
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 7.500 euros à l’union nationale pour l’insertion sociale du déficient auditif (UNISDA). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 446
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “PSYCHOFORM”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 72
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement avec l’association “Horizons” sise 10, rue Perdonnet (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 16
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’as-sociation “Protection Civile de Paris” (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 401
Conseil général

des membres présents

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 5
Conseil général

G - Voeu relatif aux conséquences du budget de I’Etat pour 2006 sur les finances du Département de Paris.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 14
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 15.520 euros pour la réfection de l’électricité du siège social de l’association “Groupement des intellectuels aveugles ou amblyopes” (G.I.A.A.) (7e) au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 305
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle conclue avec l’association “Cultures du Cœur”. Subvention au titre de 2005 à ladite association. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 341
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l’association Centre de Développement et d’Innovation en Bioingénierie dans Paris Rive Gauche (CEDIB) prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 67
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Fondation Agir Contre l’Exclusion (F.A.C.E.) pour la création d’un Club d’entreprises à Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 46
Conseil général

G - Remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005 et relevant du budget des établissements départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 22
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’Association de préfiguration de la régie de quartier du 3e arts et métiers une convention d’aide à l’installation. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 71
Conseil général

G - Subvention à l’association “Agir et vaincre l’autisme” (15e) au titre de l’année 2005 pour le démarrage de son site Internet. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 287
Conseil général

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts à contracter par la SA d’HLM “Espacil Habitat” en vue du financement de 45 logements PLA-I en résidence sociale et 23 logements PLS en résidence étudiante compris dans un programme d’acquisition-amélioration situé 23, rue Beccaria (12ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions avec “Espacil Habitat” et le CROUS de Paris relatives au versement de cette participation et aux droits de réservation. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 297
Conseil municipal

Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une concession d’aménagement avec la SEMEA 15 pour mettre en œuvre cette opération conformément au programme approuvé, et d’approuver le montant de la participation de la Ville de Paris à l’équilibre financier de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 152-3°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’état d’urgence et à la mise en place d’un couvre-feu à Paris.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 411
Conseil municipal

Vœu relatif à la téléphonie mobile.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 398
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Chœur de chambre Accentus, dont le siège social est situé 4, rue Beauregard (2e), un avenant à la convention annuelle d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement, en vue du développement du programme “Tenso”, dans le cadre de ses activités 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 643
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention domaniale d’occupation précaire concernant divers locaux dépendant du site dit “La Forge”, 23-25, rue Ramponeau (20e) avec l’association “La Forge de Belleville”, moyennant une redevance d’occupation préférentielle. MM. Jean-Yves MANO et Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 300
Conseil municipal