361 résultats

Trier par :
Résultats par page

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Offices Algériens”, 161, rue Saint-Jacques (5e). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 437
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société des Artistes Français” [Avenue Franklin-Roosevelt - Grand Palais (8e)]. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 530
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d’engagement pris entre le 1er juillet et le 30 septembre 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 66
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement et une convention avec les associations gestionnaires des crèches collectives et familiales situées dans le 20e arrondissement et d’une crèche collective en appartements située dans les 19e et 20e arrondissements. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 3.371.087 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 207
Conseil municipal

DLH 311 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un bail d’une durée de 15 ans portant location à l’Association Gestionnaire du Centre de Ressources Autisme d’Île-de-France (CRAIF) de locaux communaux dans l’immeuble en copropriété situé 27-31 rue de Rambouillet à Paris 12e. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 331
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 870 du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire perçue par diverses catégories de personnels techniques de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 15
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec 6 théâtres parisiens membres de l’association pour le soutien du théâtre privé, 6 conventions relatives à l’attribution de subventions d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 400
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien des 263 élus de la Creuse qui ont démissionné collectivement.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 241
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 04 64005 du 31 mars 2004, pour la fourniture de matériel et de gros outillage pour les garages et ateliers de la direction de la protection de l’environnement ainsi que pour le service technique des transports automobiles municipaux de la direction des moyens généraux, passé avec la société C.G.I. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 160
Conseil municipal

Vœu en faveur de la libération de Jila IZADI.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 263
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Le Capriccio français, sise 32, rue Antoine Fratacci au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 206
Conseil municipal

Information des membres du Conseil de Paris sur la décision modificative n° 1 du budget 2004 du Crédit municipal de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 58
Conseil municipal

Réalisation par la société coopérative d’H.L.M. “Socofam” d’un programme de construction de 12 logements locatifs aidés d’intégration dont un atelier-logement et un local associatif, situé 39, rue des Poissonniers (18e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Octroi d’une subvention complémentaire pour ce programme. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de cette subvention et aux réservations de logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 279
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations d’assistance technique à la Ville de Paris pour l’élaboration des projets et le suivi des travaux d’éclairage public, d’illuminations et de signalisation lumineuse. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 77-2°
Conseil municipal

Prime de gestion allouée à certaines catégories de personnels de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 14
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation d’éclairage boulevard Voltaire, de la place de la Nation à la rue Voltaire (11e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 290
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Zone” afin d’organiser la manifestation “Tokyo Zone 4”, festival multidisciplinaire (courts et longs métrages en vidéo numérique notamment) sur les cultures contemporaines japonaises qui a lieu du 1er au 4 décembre 2004 au Divan du Monde et au Centre Georges Pompidou. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 111
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association du Couvent des Cordeliers, 15, rue de l’École-de-Médecine (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 156
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés “Française d’Assainissement et de Services FASSA” et “FASSA SERVICES”, titulaires d’un marché ayant pour objet la mise à disposition d’engins avec chauffeur pour le nettoiement mécanique des voies publiques parisiennes, une convention de transaction en vue d’une part de les indemniser pour les prestations qu’elles ont réalisées et d’autre part dédommager la Ville de Paris au titre de prestations non réglées par elles. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 129
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de l’exploitation et de l’entretien de la partie “garage” du parc de stationnement “SAINT SULPICE”, situé sous la place Saint-Sulpice (6e), pour une durée fixée à 6 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 288
Conseil municipal