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Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant un local jardinier dans le square Clignancourt Paris 18ème. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 PJEV 93
Conseil municipal

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation, et de vérification de diverses installations techniques dans les équipements municipaux. - Approbation des modalités de passation des cinquante-deux marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 316
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de 25.000 euros au titre de l’Intégration à l’Association Pour l’Enseignement et la Formation des Travailleurs Immigrés et de leurs familles de Paris (AEFTI de Paris) ayant son siège 231, rue du Belleville (19e), pour cinq actions de formations linguistiques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association AEFTI de Paris une convention annuelle fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 59
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la création d’un terrain de rugby en gazon synthétique au CS Suzanne Lenglen, 2, rue Louis-Armand (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 503
Conseil municipal

Approbation du principe de l’opération de construction d’une halte-garderie de 25 places 5-7-9, passage des Tourelles (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 233
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n°2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’“Association Culture Loisirs Sports du 13ème” (A.C.L.S.13), pour la gestion du centre d’animation Poterne des Peupliers (13ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 495
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de désamiantage et de remise en peinture du Pont de Grenelle (15e/16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 231
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’histoire et d’archéologie du 20e arrondissement de Paris (AHAV), 55, rue de la Mare (20e), au titre de ses activités. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 217
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Demi Soupir (5e) au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 370
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative rappelant la publication de “J’accuse” d’Emile Zola, 142, rue Montmartre (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 545
Conseil municipal

Vœu concernant la réalisation d’un cahier des prescriptions techniques relatif à l’introduction de critères environnementaux dans les marchés publics de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 234
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement du terrain dit terrain Guilbaud (parcelle cadastrée VN°9) sis à Boulogne Billancourt limité par les rues du Commandant Guilbaud (16ème), Claude Farrère et de la Tourelle à Boulogne Billancourt (Hauts de Seine). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention portant mandat de maîtrise d’ouvrage à titre gratuit et constitution d’un groupement de commande avec la Ville de Boulogne-Billancourt concernant l’aménagement du terrain Guilbaud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation de cette opération et notamment de déposer une déclaration de travaux si nécessaire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 271
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’acquisition de luminaires de style lanternes rondes R5 pour la modernisation des installations d’éclairage public de l’avenue Winston Churchill et des abords du Petit Palais (8e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 235
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n°01/23-018/1, conclu avec la société LES RENOVATEURS FRANCILIENS, pour l’extension du square Dampierre-Rouvet, à Paris 19ème (lot n°1 : Terrassements, maçonneries, V.R.D.). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 PJEV 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Conseil International des Monuments et des Sites - ICOMOS”, située 49/51 rue de la Fédération - 75015 Paris, un avenant n°2 à la convention triennale de 2002 établie pour le versement annuel d’une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 417
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “France Bénévolat” 127, rue Falguière (15e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 133
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La voie des livres” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 467
Conseil municipal

Vœu relatif à l’isolement des personnes âgées dans les foyers soleil et les résidences pour personnes âgées.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 242
Conseil municipal

Vœu concernant les bâtiments situés 43 et 45 rue de l’Ourcq - 4 et 6, rue de la Meurthe - 26 Quai de la Marne (Lot 10) (19e).

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 248
Conseil municipal

Réalisation par la S.A. d’H.L.M. “Logement français” d’un programme d’acquisition-amélioration de 18 logements PLS, 33 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 2 locaux commerciaux, situé 14-14 bis, rue Nollet (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 289
Conseil municipal