89 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la cuisine du collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de coordination santé sécurité correspondants. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 181
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris au titre de 2000 à l'association "Espoir Goutte-d'or" (18e) pour la mise en place d'un programme d'échange de seringues au bénéfice d'usagers de drogue. - Autorisation de signer une nouvelle convention avec ladite association. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 60
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'appel interjeté par Mmes Pascale et Christine PILLOT-BEAURETOUR et M. Guy PILLOT-BEAURETOUR à l'encontre du jugement rendu le 20 janvier 2000 par le Juge aux Affaires familiales du Tribunal de grande instance de Paris ayant notamment fixé à 180 F, 1.562 F et 1.715 F par mois le montant de leur participation alimentaire aux frais de placement de leur grand-père et père, M. Robert PILLOT-BEAURETOUR, bénéficiaire de l'aide sociale aux personnes âgées. M. Vincent REINA, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 AJ 27
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat un accord-cadre relatif à la participation du Département de Paris au financement des stages d'insertion et de formation à l'emploi mis en oeuvre par l'Etat au profit des allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 53
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention relative à l'intervention de l'association "France Energie Emploi" au sein des Espaces Economie-Emploi des 13e et 14e arrondissements. Mme Nicole CATALA, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 43
Conseil général

G - Subvention à l'association "Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme" (1er) pour son action de prévention et de répression du racisme. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 201
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris aux actions de dépistage et de prévention bucco-dentaires de la Caisse primaire d'assurance Maladie de Paris (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 213
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de mise hors gel et d'adaptation à la mixité des sanitaires de la cour au collège Louise-Michel, 11, rue Jean-Poulmarch (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 147
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la "Fédération des centres sociaux et socio-culturels de Paris" (20e) pour la poursuite d'une action de soutien, d'appui, de coordination et de valorisation des centres sociaux. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 200-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer avec l'association "Incubateur Paris Biotech" une convention de partenariat pluriannuelle et, d'autre part, de souscrire un avenant 2000. Mme Nicole CATALA, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 54
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre de formation professionnelle des adultes de Paris (A.F.P.A.) une convention relative au renouvellement d'une action d'insertion professionnelle en faveur des allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAEE 40
Conseil général

G - Subvention à l'Université Paris II pour la réalisation de travaux dans l'immeuble situé 92, rue d'Assas (6e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 26
Conseil général

G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 16
Conseil général

G - Remise gracieuse d'une ancienne créance présentée au cours de l'exercice 2000 relevant du budget des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 19
Conseil général

G - Subvention à l'association "Personimages" (14e), au titre de 2000. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 193
Conseil général

G - Subvention à l'association "Les amis du bus des femmes" (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 199
Conseil général

G - Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux infirmières du service médical. M. Vincent REINA, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DRH 1
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de différents matériels micro-informatique (bureautique et serveurs), d'impression et de numérisation, de logiciels et d'éléments actifs de réseaux, destinés aux services du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLTI 52
Conseil général

G - Subventions aux associations privées gestionnaires de services d'aides-ménagères. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 126
Conseil général

G - Avis du Conseil de Paris sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 2
Conseil général