Débat-Délibs

Approbation du principe de la location de 2 ordinateurs "IBM" ou "compatibles", neufs ou d'occasion, destinés aux centres informatiques "Hôtel-de-Ville" et "Diderot-Mazas" de la Direction de l'Informatique et des Télécommunications. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1529

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de l'ensemble de travaux de voirie et des réseaux divers du dépôt de matériaux de Bonneuil (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M Bernard PLASAIT, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1556

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'études signé avec le Cabinet du Merle et Malardel en vue des travaux de restructuration de la crèche, 25, rue Ballu (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1614

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 168

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 179

Conseil municipal

Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1559

Conseil municipal

Approbation du principe de la maintenance curative et évolutive du système "ALPACA". - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1531

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation d'un préjudice mettant en cause la responsabilité de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1592

Conseil municipal

Subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle, 11, rue Jean-Dolent (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 906

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le jazz en orchestre national (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1610

Conseil municipal

Subvention à l'association "Petits chanteurs de Lutèce" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1253

Conseil municipal

Subvention à l'association "Amitié judéo-chrétienne de France" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 354

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Union départementale de Paris de la C.F.D.T. (19e). M. Camille CABANA, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1960

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 175

Conseil municipal

Opération dite du "marché Saint-Honoré" sise place du Marché Saint-Honoré (1er). - Confirmation, en application des dispositions de la loi n° 95-127 du 8 février 1995, des conditions de cession par la Ville de Paris de la partie de l'ensemble immobilier restant à édifier sur le site du marché Saint-Honoré. - Confirmation des conditions d'acquisition par la Ville de Paris des locaux à usage d'équipements publics dans la partie du nouvel immeuble restant à édifier sur le site de la place du Marché Saint-Honoré. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1638

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1503

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de la Ville de Paris une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage en vue de la construction d'une école polyvalente et de 2 places de stationnement, intégrée à un ensemble de logements, 51, rue de la Goutte-d'Or (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1608

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Archevêché orthodoxe grec et exarchat du Patriarcat oecuménique pour la réalisation du ravalement de la façade de la cathédrale Saint-Etienne (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1612

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de l'église Saint-Eustache (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1272

Conseil municipal

Délégation au Premier Adjoint au Maire par le Conseil de Paris, des matières visées par l'article L. 122-20 du Code des communes. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1594

Conseil municipal

Débat Delib

397 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'études signé avec le Cabinet du Merle et Malardel en vue des travaux de restructuration de la crèche, 25, rue Ballu (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.

Approbation du principe de la maintenance curative et évolutive du système "ALPACA". - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation d'un préjudice mettant en cause la responsabilité de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle, 11, rue Jean-Dolent (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Association pour le jazz en orchestre national (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Petits chanteurs de Lutèce" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Amitié judéo-chrétienne de France" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Union départementale de Paris de la C.F.D.T. (19e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'Archevêché orthodoxe grec et exarchat du Patriarcat oecuménique pour la réalisation du ravalement de la façade de la cathédrale Saint-Etienne (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de l'église Saint-Eustache (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Délégation au Premier Adjoint au Maire par le Conseil de Paris, des matières visées par l'article L. 122-20 du Code des communes. M. Alain DESTREM, rapporteur.

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