Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1995 (397)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (89)
Conseil municipal (308)
Document
Débat (73)
Déliberation (324)
397 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
13 - III- Question d'actualité de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Préfet de police sur la mendicité agressive à Paris et sur son interdiction.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
30 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
60 - QOC 95-221 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative au relogement des familles dont les enfants sont atteints de saturnisme dans les 11e et 14e arrondissements.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
61 - QOC 95-218 Question de MM. Patrick BLOCHE, Eric FERRAND, Michel VION et Melle Cécile SILHOUETTE à M. le Maire de Paris relative à l'avenir de la cité Prost (11e).
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
44 - QOC 95-212 Question de MM. Alain LHOSTIS, Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la fermeture du service des urgences de l'hôpital Saint-Louis (10e).
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
39 - QOC 95-207 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris sur le devenir des terrains situés 117, rue de Ménilmontant (20e).
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
5 - Dépôt de questions d'actualité.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
53 - QOC 95-202 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux carrières situées sur le trajet des lignes de métro.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
15 - Détermination du nombre d'adjoints au Maire de Paris.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
8 - 1995, D. 1583- Communication de M. le Maire de Paris relative au Programme parisien de lutte contre la précarité.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
20 - 1995, D. 1633- Projet d'aménagement d'un petit quartier à la porte d'Asnières (17e).- Bilan de la concertation.- Arrêt et mise à disposition du public du dossier de création de la Zone d'aménagement concerté.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
23 - 1995, P. 814- Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille", Parvi, 20, rue Saint-Nicolas (12e). 1995, P. 1159- Subvention à l'association "Artistes à la Bastille", 40, rue de la Roquette (11e).
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
22 - 1995, D. 1573- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive pour le développement du golf scolaire à Paris (20e) une convention en vue de fixer les conditions de la participation financière de la Ville de Paris.- Attribution d'une subvention à ladite association.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
37 - QOC 95-205 Question de Mme Dominique BERTINOTTI et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement du "plateau Charlemagne" (4e).
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
10 - Liste des membres présents.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil général
29 - Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de jurys d'architecture et d'ingénierie.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil municipal
8 - Clôture de la séance.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance.
NOVEMBRE 1995
Débat
Conseil général
Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Détermination des modalités de répartition des sommes destinées aux dotations des arrondissements pour 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1569
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Alésia-Montsouris" (14e). - Modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1634-3°
Conseil municipal
...
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20