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Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 9e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1665
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 150
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 180
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 46 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et d'activités et 52 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" lot T1 A2 (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1624-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1557
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de terrains situés 15 et 17, avenue Pasteur à Montreuil (Seine-Saint-Denis) en vue de la construction du futur poste de commandement de Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Montreuil. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1567-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges d'entretien des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur "Italie" (13e). M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1596
Conseil municipal

Approbation du principe de la location de 2 ordinateurs "IBM" ou "compatibles", neufs ou d'occasion, destinés aux centres informatiques "Hôtel-de-Ville" et "Diderot-Mazas" de la Direction de l'Informatique et des Télécommunications. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1529
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de l'ensemble de travaux de voirie et des réseaux divers du dépôt de matériaux de Bonneuil (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M Bernard PLASAIT, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1556
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'études signé avec le Cabinet du Merle et Malardel en vue des travaux de restructuration de la crèche, 25, rue Ballu (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1614
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 168
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 179
Conseil municipal

Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1559
Conseil municipal

Approbation du principe de la maintenance curative et évolutive du système "ALPACA". - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1531
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation d'un préjudice mettant en cause la responsabilité de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1592
Conseil municipal

Subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle, 11, rue Jean-Dolent (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 906
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le jazz en orchestre national (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1610
Conseil municipal

Subvention à l'association "Petits chanteurs de Lutèce" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1253
Conseil municipal

Subvention à l'association "Amitié judéo-chrétienne de France" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 354
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Union départementale de Paris de la C.F.D.T. (19e). M. Camille CABANA, rapporteur.

NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1960
Conseil municipal