Débat-Délibs

Modification du statut particulier applicable au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1514

Conseil municipal

Approbation du principe de la formation à la conduite préventive d'agents du Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché de services correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1501

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1543

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 147

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 166

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1995, à des associations sportives dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1535

Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de réhabilitation de 8 logements locatifs aidés situé 6, impasse de Guelma (18e). - Fixation définitive du montant de la participation de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1625

Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien, de la maintenance et de la réparation de matériels de marque "BULL" installés dans les différentes Directions de la Ville de Paris, ainsi que du suivi et du traitement des incidents des progiciels du même fournisseur qui se rapportent à ces matériels. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1528

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de poursuivre les interventions du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris pour la surveillance de la qualité des eaux de rivières de la région parisienne et des cours d'eau les alimentant. M. Lucien FINEL, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1548

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Vincent BOULLOT en réparation des dommages matériels subis lors d'un accident survenu sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1500

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de corsets d'arbres. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1553

Conseil municipal

Subvention à la Société des américanistes (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1123

Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des docteurs en droit (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1829

Conseil municipal

Subvention à l'Atelier parisien d'urbanisme (4e). M. Patrick-Olivier, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1578-1°

Conseil municipal

Création de l'emploi de chef de subdivision de la Commune de Paris et fixation des conditions de nomination et d'avancement dans cet emploi. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1513-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.A.T.P. d'un permis de construire visant un poste de commandement pour l'exploitation des lignes d'autobus nos 27 et 83 situé à l'angle de l'avenue Claude-Regaud et de la rue Péan (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1630

Conseil municipal

Classement hiérarchique du corps des secrétaires administratifs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1511-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement d'entreprises solidaires "Velec", "C.E.E.I.N." et "Macq électronique" pour la modernisation, la télécommande et la télégestion des écluses du canal Saint-Denis (19e). M. Lucien FINEL, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1546

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé 9, impasse Rançon (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1617

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de la Seine-Saint-Denis une convention concernant le cimetière parisien de Pantin. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

NOVEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1551

Conseil municipal

Débat Delib

324 résultats

Modification du statut particulier applicable au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Subventions, au titre de 1995, à des associations sportives dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de réhabilitation de 8 logements locatifs aidés situé 6, impasse de Guelma (18e). - Fixation définitive du montant de la participation de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Vincent BOULLOT en réparation des dommages matériels subis lors d'un accident survenu sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation du principe de la fourniture de corsets d'arbres. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Subvention à la Société des américanistes (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association nationale des docteurs en droit (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Atelier parisien d'urbanisme (4e). M. Patrick-Olivier, rapporteur.

Création de l'emploi de chef de subdivision de la Commune de Paris et fixation des conditions de nomination et d'avancement dans cet emploi. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.A.T.P. d'un permis de construire visant un poste de commandement pour l'exploitation des lignes d'autobus nos 27 et 83 situé à l'angle de l'avenue Claude-Regaud et de la rue Péan (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Classement hiérarchique du corps des secrétaires administratifs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement d'entreprises solidaires "Velec", "C.E.E.I.N." et "Macq électronique" pour la modernisation, la télécommande et la télégestion des écluses du canal Saint-Denis (19e). M. Lucien FINEL, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé 9, impasse Rançon (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de la Seine-Saint-Denis une convention concernant le cimetière parisien de Pantin. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

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