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Signature de la Charte de téléphonie mobile et création de l'Observatoire de la téléphonie Mobile

MARS 2021
Déliberation
2021 DEVE 22-1
Conseil municipal

Subvention (80 000€) pour le club les Français Volants

MARS 2021
Déliberation
2021 DJS 63-1
Conseil municipal

Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Agence Parisienne du Climat et subvention (612.000 euros) pour 2021.

MARS 2021
Déliberation
2021 DEVE 8-1
Conseil municipal

Approbation du document d’orientation stratégiques 2021-2026 avec la régie Eau de Paris.

MARS 2021
Déliberation
2021 DPE 3-1
Conseil municipal

relatif au projet Parisculteurs 1 « Réservoirs de Grenelle »

MARS 2021
Déliberation
V .80
Conseil municipal

relatif à la refonte d’Affelnet et à l’affectation des élèves dans les lycées parisiens.

MARS 2021
Déliberation
V .61
Conseil municipal

ZAC Gare des Mines - Fillettes (18e) - Avis de la Ville sur l’étude d’impact environnemental actualisée dans le cadre du PC Aréna - Déclassement du domaine public routier d'une emprise.

MARS 2021
Déliberation
2021 DU 32-3
Conseil municipal

relatif à la nouvelle procédure d’affectation des élèves parisiens en lycée général et technologique.

MARS 2021
Déliberation
V .62
Conseil municipal

relatif à l’endométriose.

MARS 2021
Déliberation
V .99
Conseil municipal

relatif à un hommage à Juliette Gréco.

MARS 2021
Déliberation
V .84
Conseil municipal

relatif à la réouverture des lieux et équipements culturels et sportifs.

MARS 2021
Déliberation
V .85
Conseil municipal

Voeu relatif au Théâtre de Verre

MARS 2021
Déliberation
V .86
Conseil municipal

relatif au soutien à la Fondation Jeunesse Feu Vert

MARS 2021
Déliberation
V .95
Conseil municipal

Location de l'immeuble 61, rue Custine (18e) à la RIVP-bail emphytéotique

MARS 2021
Déliberation
2021 DLH 1-1
Conseil municipal

Réalisation de trois équipements de petite enfance – avenants de prolongation des conventions de subventionnement (4.330.600 euros maximum) signées avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

MARS 2021
Déliberation
2021 DFPE 120-1
Conseil municipal

Subventions (386 409 euros) et avenants n° 6 à l'association l’Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands – AJEFA (10e) pour ses 5 établissements d’accueil de la petite e

MARS 2021
Déliberation
2021 DFPE 77-1
Conseil municipal

Subvention à l’association Office Central de Coopération à l’Ecole de Paris (OCCE) (15e) : Annulation de projets en 2020 et report d’utilisation de la subvention sur des projets 2021.

MARS 2021
Déliberation
2021 DASCO 19-1
Conseil municipal

Subvention (111 615 euros), avenant n° 6 à l'association Archipelia (20e) pour le multi-accueil (20e).

MARS 2021
Déliberation
2021 DFPE 84-1
Conseil municipal

Subventions et conventions entre la Ville de Paris et la Fédération Française de Basket-ball

MARS 2021
Déliberation
2021 SG 8-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Fédération de Paris de la Ligue de l'Enseignement.

MARS 2021
Déliberation
2021 DAE 80-1
Conseil municipal