233 résultats
Signature de la Charte de téléphonie mobile et création de l'Observatoire de la téléphonie Mobile
Déliberation
2021 DEVE 22-1
Conseil municipal
Subvention (80 000€) pour le club les Français Volants
Déliberation
2021 DJS 63-1
Conseil municipal
Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Agence Parisienne du Climat et subvention (612.000 euros) pour 2021.
Déliberation
2021 DEVE 8-1
Conseil municipal
Approbation du document d’orientation stratégiques 2021-2026 avec la régie Eau de Paris.
Déliberation
2021 DPE 3-1
Conseil municipal
relatif au projet Parisculteurs 1 « Réservoirs de Grenelle »
Déliberation
V .80
Conseil municipal
relatif à la refonte d’Affelnet et à l’affectation des élèves dans les lycées parisiens.
Déliberation
V .61
Conseil municipal
ZAC Gare des Mines - Fillettes (18e) - Avis de la Ville sur l’étude d’impact environnemental actualisée dans le cadre du PC Aréna - Déclassement du domaine public routier d'une emprise.
Déliberation
2021 DU 32-3
Conseil municipal
relatif à la nouvelle procédure d’affectation des élèves parisiens en lycée général et technologique.
Déliberation
V .62
Conseil municipal
relatif à l’endométriose.
Déliberation
V .99
Conseil municipal
relatif à un hommage à Juliette Gréco.
Déliberation
V .84
Conseil municipal
relatif à la réouverture des lieux et équipements culturels et sportifs.
Déliberation
V .85
Conseil municipal
Voeu relatif au Théâtre de Verre
Déliberation
V .86
Conseil municipal
relatif au soutien à la Fondation Jeunesse Feu Vert
Déliberation
V .95
Conseil municipal
Location de l'immeuble 61, rue Custine (18e) à la RIVP-bail emphytéotique
Déliberation
2021 DLH 1-1
Conseil municipal
Réalisation de trois équipements de petite enfance – avenants de prolongation des conventions de subventionnement (4.330.600 euros maximum) signées avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.
Déliberation
2021 DFPE 120-1
Conseil municipal
Subventions (386 409 euros) et avenants n° 6 à l'association l’Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands – AJEFA (10e) pour ses 5 établissements d’accueil de la petite e
Déliberation
2021 DFPE 77-1
Conseil municipal
Subvention à l’association Office Central de Coopération à l’Ecole de Paris (OCCE) (15e) : Annulation de projets en 2020 et report d’utilisation de la subvention sur des projets 2021.
Déliberation
2021 DASCO 19-1
Conseil municipal
Subvention (111 615 euros), avenant n° 6 à l'association Archipelia (20e) pour le multi-accueil (20e).
Déliberation
2021 DFPE 84-1
Conseil municipal
Subventions et conventions entre la Ville de Paris et la Fédération Française de Basket-ball
Déliberation
2021 SG 8-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Fédération de Paris de la Ligue de l'Enseignement.
Déliberation
2021 DAE 80-1
Conseil municipal