421 résultats
relatif à la médecine scolaire et aux effectifs.
Déliberation
V .93
Conseil municipal
Deux conventions relatives à des occupations du domaine municipal - Local de stockage 13 avenue de Verdun (10e) - Bureaux de la Direction des Affaires Culturelles, 31 rue des Francs Bourgeois (4e)
Déliberation
2017 DAC 771-1
Conseil municipal
relatif au magasin Tati.
Déliberation
V .70
Conseil municipal
relatif à l'accueil des réfugiés à Paris.
Déliberation
V .95
Conseil municipal
relatif aux bacs à ordures ménagères.
Déliberation
V .6
Conseil général
relatif aux transports en commun.
Déliberation
V .8
Conseil général
relatif au partenariat de la Ville de Paris avec Lafarge.
Déliberation
V .75
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu à la mémoire d'Yvette Guilbert.
Déliberation
V .77
Conseil municipal
relatif à la dénomination ''Yilmaz Güney'' au jardin de la rue de l'Echiquier.
Déliberation
V .78
Conseil municipal
relatif à la sauvegarde de l’orgue de la Sorbonne.
Déliberation
V .76
Conseil municipal
relatif à la création de "Trocs à trucs".
Déliberation
V .67
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Evelyne Pisier.
Déliberation
V .79
Conseil municipal
relatif aux touristes seniors.
Déliberation
V .7
Conseil général
relatif au maintien de la présence postale à Paris.
Déliberation
V .71
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 151 678,55 euros.
Déliberation
2017 DVD 24-1
Conseil municipal
relatif à un inventaire des occupations du domaine public dans les espaces verts.
Déliberation
V .69
Conseil municipal
relatif à une dénomination "place Théophile Bader" dans le 9e.
Déliberation
V .83
Conseil municipal
Cession du lot de copropriété n° 91 dans l’immeuble 23-25, rue Rambuteau (4e).
Déliberation
2017 DU 79-1
Conseil municipal
relatif aux personnes en situation de handicap au sein des cabinets.
Déliberation
V .3
Conseil général
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DEVE 39-1
Conseil municipal