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relatif à la médecine scolaire et aux effectifs.

MARS 2017
Déliberation
V .93
Conseil municipal

Deux conventions relatives à des occupations du domaine municipal - Local de stockage 13 avenue de Verdun (10e) - Bureaux de la Direction des Affaires Culturelles, 31 rue des Francs Bourgeois (4e)

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 771-1
Conseil municipal

relatif au magasin Tati.

MARS 2017
Déliberation
V .70
Conseil municipal

relatif à l'accueil des réfugiés à Paris.

MARS 2017
Déliberation
V .95
Conseil municipal

relatif aux bacs à ordures ménagères.

MARS 2017
Déliberation
V .6
Conseil général

relatif aux transports en commun.

MARS 2017
Déliberation
V .8
Conseil général

relatif au partenariat de la Ville de Paris avec Lafarge.

MARS 2017
Déliberation
V .75
Conseil municipal

relatif à la dénomination d'un lieu à la mémoire d'Yvette Guilbert.

MARS 2017
Déliberation
V .77
Conseil municipal

relatif à la dénomination ''Yilmaz Güney'' au jardin de la rue de l'Echiquier.

MARS 2017
Déliberation
V .78
Conseil municipal

relatif à la sauvegarde de l’orgue de la Sorbonne.

MARS 2017
Déliberation
V .76
Conseil municipal

relatif à la création de "Trocs à trucs".

MARS 2017
Déliberation
V .67
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Evelyne Pisier.

MARS 2017
Déliberation
V .79
Conseil municipal

relatif aux touristes seniors.

MARS 2017
Déliberation
V .7
Conseil général

relatif au maintien de la présence postale à Paris.

MARS 2017
Déliberation
V .71
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 151 678,55 euros.

MARS 2017
Déliberation
2017 DVD 24-1
Conseil municipal

relatif à un inventaire des occupations du domaine public dans les espaces verts.

MARS 2017
Déliberation
V .69
Conseil municipal

relatif à une dénomination "place Théophile Bader" dans le 9e.

MARS 2017
Déliberation
V .83
Conseil municipal

Cession du lot de copropriété n° 91 dans l’immeuble 23-25, rue Rambuteau (4e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DU 79-1
Conseil municipal

relatif aux personnes en situation de handicap au sein des cabinets.

MARS 2017
Déliberation
V .3
Conseil général

Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

MARS 2017
Déliberation
2017 DEVE 39-1
Conseil municipal