421 résultats
relatif à la programmation.
Déliberation
V .85
Conseil municipal
Transport par voie aérienne des personnels de la Préfecture de police, ainsi que leurs ayants-droits, se rendant dans les départements d’outre-mer dans le cadre des congés bonifiés.
Déliberation
2017 PP 11-1
Conseil municipal
relatif au règlement local de publicité dans le cadre des Jeux olympiques.
Déliberation
V .62
Conseil municipal
Adoption du Plan de déplacements des Administrations Parisiennes 2017-2021.
Déliberation
2017 DVD 46-1
Conseil municipal
relatif à l'accessibilité des bornes "histoire de Paris".
Déliberation
V .4
Conseil général
relatif à l'accueil dans les EHPAD parisiens.
Déliberation
V .97
Conseil municipal
relatif à la création d'une Fondation pour la mémoire de l'esclavage.
Déliberation
V .84
Conseil municipal
relatif à la commission d’anticipation des achats.
Déliberation
V .65
Conseil municipal
relatif à la gratuité des appels aux services en charge d'aides sociales.
Déliberation
V .66
Conseil municipal
relatif aux services numériques.
Déliberation
V .73
Conseil municipal
relatif à la création d'une chaire universitaire Bernard Maris.
Déliberation
V .58
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'un comité d'évaluation et de suivi sur l'affichage numérique.
Déliberation
V .74
Conseil municipal
relatif à la résidence Saint-Louis de l'Hôpital des Quinze-Vingts.
Déliberation
V .5
Conseil général
relatif à une plaque commémorative ''Professeur Laurent Schwartz'' dans le 5e.
Déliberation
V .80
Conseil municipal
relatif à la protection des enfants en situation de rue.
Déliberation
V .96
Conseil municipal
relatif à la salle de consommation à moindres risques.
Déliberation
V .94
Conseil municipal
relatif à une plaque commémorative "Simone Michel-Lévy" dans le 6e.
Déliberation
V .81
Conseil municipal
relatif à l'information portant sur des évènements d'arrondissement.
Déliberation
V .72
Conseil municipal
relatif à une dénomination à la mémoire de "Jaïc Domergue".
Déliberation
V .82
Conseil municipal
relatif à la construction d'une structure modulaire.
Déliberation
V .59
Conseil municipal