421 résultats
relatif à l'espace public.
Déliberation
V .55
Conseil municipal
Modification de la délibération fixant les conditions d’emploi des collaborateurs et collaboratrices de maire d’arrondissement.
Déliberation
2017 DDCT 40-1
Conseil municipal
relatif aux voitures-grues utilisées pour la mise en fourrière.
Déliberation
V .92
Conseil municipal
relatif au prix du Pass Navigo.
Déliberation
V .89
Conseil municipal
BSPP - Fourniture de gaz médicinaux et la location de différents types de bouteilles de gaz médicinaux.
Déliberation
2017 PP 13-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).
Déliberation
2017 DAC 375-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association française du cinéma d’animation (9e)
Déliberation
2017 DAC 668-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Après-midi
Conseil municipal
Modifi de la délib n° 2016PP76 des 12,13,14et15/12/2016 modifiant la délibération n°2009PP61 des 6,7et8/072009 fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur BS de la PP contrat droit public
Déliberation
2017 PP 15-1
Conseil municipal
relatif à la petite ceinture et à la valorisation des ouvrages d'art.
Déliberation
V .87
Conseil municipal
relatif à la sauvegarde des cours remarquables (11e).
Déliberation
V .53
Conseil municipal
relatif à l'accessibilité des logements et à la cotation.
Déliberation
V .50
Conseil municipal
BSPP - Construction du bâtiment de restauration sur le site de LIMEIL-BREVANNES (94).
Déliberation
2017 PP 18-1
Conseil municipal
BSPP - Fourniture de produits ménagers, de matériels et de produits d’entretien et d’hygiène.
Déliberation
2017 PP 12-1
Conseil municipal
Modification de la délibération 2016 DAC 564 conditions d'exonération du paiement des redevances d'occupation du domaine public pour les prises de vue
Déliberation
2017 DAC 662-1
Conseil municipal
relatif à la contribution de la Ville de Paris.
Déliberation
V .57
Conseil municipal
Liste des membres présents - mercredi 29 mars 2017 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - mercredi 29 mars 2017 - Matin
Conseil municipal
relatif à l'information et au suivi du budget des Jeux olympiques.
Déliberation
V .61
Conseil municipal
relatif à la mise à disposition de livres sur l’espace public.
Déliberation
V .68
Conseil municipal