421 résultats
relatif aux Traités Transatlantiques.
Déliberation
V .60
Conseil municipal
relatif à l'organisation d'un débat sur l'action de la RATP.
Déliberation
V .90
Conseil municipal
Signature d’une concession de services relative à l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité
Déliberation
2017 DFA 23-1
Conseil municipal
BSPP–Protocole d’accord transactionnel avec la société GUINIER GENIE CLIMATIQUE concernant le lot n°3-2 « Chauffage–Ventilation–Climatisation–Désenfumage»,relatif à Limeil-Brévannes (94)
Déliberation
2017 PP 16-1
Conseil municipal
relatif à la reconstruction du foyer Marc Seguin.
Déliberation
V .51
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e).
Déliberation
2017 DAC 371-1
Conseil municipal
Subvention sollicitée auprès de l’Etat - Ministère de la Culture et de la Communication – Direction Régionale des Affaires Culturelles – pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional
Déliberation
2017 DAC 422-1
Conseil municipal
relatif à un bilan du plan vélo 2015-2020.
Déliberation
V .91
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Pianestival (78110 Le Vésinet).
Déliberation
2017 DAC 331-1
Conseil municipal
relatif à la vie associative et la participation citoyenne.
Déliberation
V .48
Conseil municipal
Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Matin
Conseil municipal
relatif aux grandes infrastructures sportives.
Déliberation
V .63
Conseil municipal
relatif aux établissements de jeux.
Déliberation
V .56
Conseil municipal
Missions de prestations intellectuelles (CT, CSPS et CSSI) relatives à des opérations de réfection et d’aménagement de locaux de la caserne de la Cité à Paris 4ème.
Déliberation
2017 PP 17-1
Conseil municipal
Subvention (37.500 euros) avenant et convention avec l’association Polynotes 75 (11e)
Déliberation
2017 DAC 325-1
Conseil municipal
relatif au stade Jean Bouin.
Déliberation
V .64
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e).
Déliberation
2017 DAC 330-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Atelier des Feuillantines (5e).
Déliberation
2017 DAC 332-1
Conseil municipal
relatif à l'appel à projets Les Parisculteurs.
Déliberation
V .88
Conseil municipal
relatif au devenir de l'Ile de la Cité.
Déliberation
V .54
Conseil municipal