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Subvention (5.000 euros) à l’Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de l’Ile-de-France (92150).
Déliberation
2017 DAC 473-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e).
Déliberation
2017 DAC 471-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme.
Déliberation
2017 DFA 33-1
Conseil municipal
Subvention (522 000 euros) relative au financement en fonctionnement d'actions d'aide alimentaire à destination de personnes migrantes et réfugiées et de personnes et de familles démunies à Paris,
Déliberation
2017 DASES 39-1
Conseil général
Individualisation des autorisations de programme.
Déliberation
2017 DFA 11-1
Conseil général
Attribution du Contrat de revitalisation artisanale et commerciale
Déliberation
2017 DAE 31-1
Conseil municipal
Subventions (85 000 euros) et avenants aux conventions de quatre espaces de proximité dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention unique de la Ville de Paris avec ces associations.
Déliberation
2017 DASES 13-1
Conseil municipal
Locaux 58 boulevard Ney 18e - Avenant au bail civil avec l'Association Charonne. Montant 10.000 euros en recette.
Déliberation
2017 DASES 8-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l ’ Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e)
Déliberation
2017 DAC 478-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e).
Déliberation
2017 DAC 480-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) au Centre de Recherche et de Création Elsa Triolet-Aragon (78730 Saint Arnoult en Yvelines).
Déliberation
2017 DAC 476-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Matin
Conseil municipal
relatif au renforcement des capacités de contrôle des meublés touristiques.
Déliberation
V .52
Conseil municipal
Délibération modificative de la délibération 2016 DASES 272 G, subvention à 2 associations de parrainage d'enfants
Déliberation
2017 DASES 49-1
Conseil général
relatif au proxénétisme avenue de Clichy et rues adjacentes.
Déliberation
V .86
Conseil municipal
relatif aux expulsions locatives
Déliberation
V .49
Conseil municipal
Approbation de la stratégie parisienne de surveillance et de contrôle des ondes électromagnétiques – adoption d’une nouvelle Charte téléphonie mobile et création du Comité d’orientation OndesParis
Déliberation
2017 DEVE 55-1
Conseil municipal
Demande de décharge de responsabilité présentée par deux régisseurs.
Déliberation
2017 PP 10-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d’occupation précaire avec l’association Life For Paris pour les locaux sis 17, bd Morland 75004-Convention-Autorisation.
Déliberation
2017 DILT 13-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e)
Déliberation
2017 DAC 334-1
Conseil municipal