421 résultats
relatif au proxénétisme avenue de Clichy et rues adjacentes.
Déliberation
V .86
Conseil municipal
relatif aux expulsions locatives
Déliberation
V .49
Conseil municipal
Approbation de la stratégie parisienne de surveillance et de contrôle des ondes électromagnétiques – adoption d’une nouvelle Charte téléphonie mobile et création du Comité d’orientation OndesParis
Déliberation
2017 DEVE 55-1
Conseil municipal
Demande de décharge de responsabilité présentée par deux régisseurs.
Déliberation
2017 PP 10-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d’occupation précaire avec l’association Life For Paris pour les locaux sis 17, bd Morland 75004-Convention-Autorisation.
Déliberation
2017 DILT 13-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e)
Déliberation
2017 DAC 334-1
Conseil municipal
relatif à la protection des enfants en situation de rue.
Déliberation
V .96
Conseil municipal
relatif à la salle de consommation à moindres risques.
Déliberation
V .94
Conseil municipal
relatif à une plaque commémorative "Simone Michel-Lévy" dans le 6e.
Déliberation
V .81
Conseil municipal
relatif à l'information portant sur des évènements d'arrondissement.
Déliberation
V .72
Conseil municipal
relatif à une dénomination à la mémoire de "Jaïc Domergue".
Déliberation
V .82
Conseil municipal
relatif à la construction d'une structure modulaire.
Déliberation
V .59
Conseil municipal
relatif à la médecine scolaire et aux effectifs.
Déliberation
V .93
Conseil municipal
Deux conventions relatives à des occupations du domaine municipal - Local de stockage 13 avenue de Verdun (10e) - Bureaux de la Direction des Affaires Culturelles, 31 rue des Francs Bourgeois (4e)
Déliberation
2017 DAC 771-1
Conseil municipal
relatif au magasin Tati.
Déliberation
V .70
Conseil municipal
Subventions (411 100 euros) et une convention à 105 associations pour le financement de 130 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens.
Déliberation
2017 DDCT 13-1
Conseil municipal
Temps de travail des personnels administratifs des maisons de la vie associative et citoyenne.
Déliberation
2017 DDCT 38-1
Conseil municipal
Avenant n°1 au Contrat d'objectifs et de moyens pluriannuels de l'Association Les Jours Heureux 2016-2020
Déliberation
2017 DASES 142-1
Conseil général
Gymnase Garancière (6e) - Travaux de mise aux normes et accessibilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage Ville/Etat (Sénat)
Déliberation
2017 DJS 139-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public avec la société d'études et d'aménagement des anciennes carrières des Capucins( SEADACC)
Déliberation
2017 DVD 30-1
Conseil municipal