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Subventions (55 500euros) à 7 associations et avenants pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants – FTM
Déliberation
2017 DDCT 10-1
Conseil municipal
Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d’animation, de prévention et d’accompagnement vers l’emploi en direction de la
Déliberation
2017 DASES 89-1
Conseil général
Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association Droits devant pour son action d'aide à l'accès aux droits de personne d'origine étrangère en situation de précarité.
Déliberation
2017 DASES 119-1
Conseil général
Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action d’accueil et d’accompagnement de femmes en situation de précarité
Déliberation
2017 DASES 7-1
Conseil municipal
Subvention (500 euros) à l’Association Nationale Section de Paris Fédération nationale des combattants volontaires -1914-1918-1939-1945 Résistance, T.O.E , A.F.N et missions extérieures (10e).
Déliberation
2017 DAC 482-1
Conseil municipal
Fixation des taux de la taxe d’habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2017.
Déliberation
2017 DFA 30-1
Conseil municipal
Convention-cadre d'occupation du domaine public non routier par le CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM).
Déliberation
2017 DFA 16-1
Conseil municipal
Décision modificative n°1.
Déliberation
2017 DFA 9-2
Conseil général
Participations (3 183 520 euros) et avenants n° 1 aux conventions pluriannuelles avec les 6 CLIC Paris Emeraude (Centres Locaux d’Information et de Coordination) autorisés à Paris .
Déliberation
2017 DASES 59-1
Conseil général
Subvention (353.138 euros ) relative à la prise en charge des familles migrantes primo-arrivantes sans domicile fixe et en situation d’errance sur le territoire parisien.
Déliberation
2017 DASES 103-1
Conseil général
Subvention (244 300 euros) et convention avec l’association la Mission Locale de Paris pour la mise en œuvre d’un accompagnement renforcé vers l’insertion des jeunes les plus en difficulté
Déliberation
2017 DASES 92-1
Conseil général
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e).
Déliberation
2017 DASES 23-1
Conseil général
Avenant à la convention de mécénat passée avec l'Association Diocésaine de Paris pour l'opération de relevage de l'orgue de tribune de l'église Notre-Dame d'Auteuil (16e)
Déliberation
2017 DAC 772-1
Conseil municipal
Avenant n°2 à la convention d’occupation et de gestion de locaux avec l’APUR (4ème) et signature d’un contrat de location avec l’APUR - Avenant - Contrat de location - Autorisation - Signature.
Déliberation
2017 DILT 15-1
Conseil municipal
Locaux 163 avenue d’Italie à Paris 13ème et 14 rue Armand Moisant (15e) Avenants aux conventions d’occupation temporaire du domaine public du 23 décembre 2015.
Déliberation
2017 DASES 40-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) à l’association Images contemporaines (80250 CHAUSSOY-EPAGNY).
Déliberation
2017 DAC 483-1
Conseil municipal
Subvention (2.600 euros) à l’association Amicale du camp de concentration de Dachau (9e).
Déliberation
2017 DAC 470-1
Conseil municipal
Décision modificative n°1.
Déliberation
2017 DFA 29-1
Conseil municipal
Subventions (19.400 euros) à dix-neuf comités d'arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
Déliberation
2017 DAC 463-1
Conseil municipal
Convention entre l’Etat et le Département de Paris relative à l’expérimentation du référent de parcours sur le territoire parisien.
Déliberation
2017 DASES 134-1
Conseil général