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Subvention (5.000 euros) au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (16e).
Déliberation
2017 DAE 114-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de AVIVA Assurances, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DASCO 18-1
Conseil municipal
Subvention (64.135 euros) et avenant n°1 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e)
Déliberation
2017 DFPE 59-1
Conseil municipal
Réaménagement de huit prêts de l’association de l’Hôpital Saint-Michel et Saint-Vincent souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DFA 11-1
Conseil municipal
Réalisation d'un programme de 37 logements PLUS pour personnes âgées 119 rue du Faubourg du Temple (10e) -réitération de la garantie (50.000 euros) sollicitée par le CASVP
Déliberation
2017 DLH 53-1
Conseil municipal
Régularisations foncières dans la ZAC Claude Bernard (19e).
Déliberation
2017 DU 36-1
Conseil municipal
Fixation du loyer et convention d’objectifs avec la Fédération Nationale des Blessés du Poumon Combattants pour la location de locaux dans l’immeuble communal 57 rue Bobillot (13e).
Déliberation
2017 DAC 466-1
Conseil municipal
Résiliation de bail emphytéotique et vente de l'immeuble 43 rue des Bourdonnais (1er).
Déliberation
2017 DU 16-2
Conseil municipal
Subvention (55 000 euros) et subvention de compensation du loyer (31 700 euros) et conventions avec le "Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris" (8e)
Déliberation
2017 DASCO 8-1
Conseil municipal
Simplification du règlement du Programme Départemental d’Aide à l’Emploi
Déliberation
2017 DAE 30-1
Conseil général
Subvention (40.000 euros) et conventions avec l’association La Loge CDC Production (11e).
Déliberation
2017 DAC 1-1
Conseil municipal
Lycée municipal public parisien Vox (6è) - Subvention (6.524 euros)
Déliberation
2017 DASCO 7-1
Conseil municipal
Programmation du Fonds Social Européen (FSE).
Déliberation
2017 DFA 4-1
Conseil général
Création de 2 crèches collectives et reconstruction d’une crèche familiale – demandes de subventions (2.764.600 euros maximum) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.
Déliberation
2017 DFPE 53-1
Conseil municipal
Cadre de conventionnement relatif au financement d’actions de formation avec les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA).
Déliberation
2017 DAE 31-1
Conseil général
Subvention (50.000 euros) et convention de partenariat avec Télécom ParisTech (13e)
Déliberation
2017 DAE 76-1
Conseil municipal
Subvention (3.200 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (12e).
Déliberation
2017 DAE 108-1
Conseil municipal
Subvention (10.000euros) à l'association Viaduc des Arts. Paris (12e)
Déliberation
2017 DAE 26-1
Conseil municipal
37 bis rue des Trois Bornes (11e) - Remplacement de 2 rideaux métalliques - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DLH 58-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) avec association Danse avec les mots.
Déliberation
2017 DAC 131-1
Conseil municipal