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Convention relative au plan d'aménagement de la Cité internationale universitaire de Paris 75014.
Déliberation
2013 DDEEES 51-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) au CNRS pour l'organisation du Salon de la valorisation des connaissances en sciences humaines et sociales
Déliberation
2013 DDEEES 68-1
Conseil municipal
Avenant n°1 à la CODP du 1er octobre 2007 attribuée à l'association Tennis Club du 16e modifiant le périmètre de la concession du Centre Sportif situé 15, avenue du Général Clavery (16e).
Déliberation
2013 DJS 232-1
Conseil municipal
Signature d'un marché d'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 27 rue du Château d'eau (10e).
Déliberation
2013 DFPE 6-1
Conseil municipal
relatif à l'extension de l'opération Paris Respire dans le bois de Vincennes.
Déliberation
V M60
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement.
Déliberation
2013 DJS 10-1
Conseil municipal
relatif à la signalisation en amont du tunnel des Tuileries.
Déliberation
V M62
Conseil municipal
Subvention (246.180 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Passerelle pour la halte-garderie Outremer (13e).
Déliberation
2013 DFPE 289-1
Conseil municipal
Versement de la cotisation 2013 (8 216,52 euros) de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales.
Déliberation
2013 SG 4-1
Conseil municipal
Versement de la cotisation 2013 (54 000 euros) de la Ville de Paris à l'Association des Maires de l'Ile-de-France.
Déliberation
2013 SG 2-1
Conseil municipal
Attribution à une voie de la dénomination Allée Pierre Bérégovoy (11e et 20e).
Déliberation
2013 DU 125-1
Conseil municipal
Fixation des modalités de recrutement sans concours dans certains corps de catégorie Cde la Commune de Paris.
Déliberation
2013 DRH 15-1
Conseil municipal
Lancement et signature, dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en onze (11) lots séparés pour les travaux de couverture et en dix (10) lots séparés pour les travaux de plomberie
Déliberation
2013 DA 4-1
Conseil municipal
Lancement et signature dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en onze (11) lots séparés pour les travaux de couverture et en dix (10) lots séparés pour les travaux de plomberie.
Déliberation
2013 DA 4-1
Conseil général
Lancement dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en dix-huit (18) lots séparés, pour les travaux d'électricité et faux-plafonds.
Déliberation
2013 DA 3-1
Conseil général
Conditions d'octroi des bons d'achats de jouets distribués à Noël à certaines catégories de personnel.
Déliberation
2013 DRH 10-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er). Communication au Conseil de Paris du rapport d'activité de la Commission de règlement amiable des Halles.
Déliberation
2013 SG 30-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'association Les Amis de Charlotte Delbo (5e).
Déliberation
2013 DAC 43-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Aire Falguière - Compagnie Vue sur Mer (15e).
Déliberation
2013 DAC 17-1
Conseil municipal
Communication de la liste de marchés attribués du 27 décembre 2012 au 10 février 2013.
Déliberation
2013 DAJ 6-1
Conseil général