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relatif à la Politique de la ville.
Déliberation
V M69
Conseil municipal
relatif à la Ferme Montsouris (14e).
Déliberation
V M50
Conseil municipal
relatif à l'attribution de la Citoyenneté d'Honneur de la Ville à M. Nelson MANDELA.
Déliberation
V M51
Conseil municipal
relatif au service premium des cinémas Gaumont-Pathé.
Déliberation
V M48
Conseil municipal
relatif à la Maison des Associations du 20e.
Déliberation
V M68
Conseil municipal
ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU.
Déliberation
2013 DU 23-3
Conseil municipal
ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU.
Déliberation
2013 DU 23-5
Conseil municipal
relatif à un hommage à Hugo Chavez.
Déliberation
V M53
Conseil municipal
Fixation de la liste des emplois des établissements de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris, relevant de la fonction Publique Hospitalière donnant lieu à une concession de logement par nécessité absolue de service.
Déliberation
2013 DASES 83-1
Conseil général
Dotations (30.180 euros) à divers collèges publics parisiens.
Déliberation
2013 DASCO 7-1
Conseil général
Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré à L'iconographie de saint Denis, premier évêque de Paris, du 12ème au 19ème siècle - Actes de l'abbaye de Saint-Denis conservés aux Archives de Paris.
Déliberation
2013 DAC 77-1
Conseil général
Participation (16.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Droits d'Urgence (10e).
Déliberation
2013 DASES 132-1
Conseil général
Dotation (28.244 euros) au lycée-collège Henri IV (5è).
Déliberation
2013 DASCO 14-1
Conseil général
Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré aux Documents médiévaux (1112-1519) - Un siècle d'acquisitions aux Archives de Paris (1892-1992).
Déliberation
2013 DAC 110-1
Conseil général
Subvention (50.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Tibériade (9e).
Déliberation
2013 DASES 23-1
Conseil général
Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré à La vie d'un musicien français : Claude Debussy.
Déliberation
2013 DAC 108-1
Conseil général
Subvention (11 000 euros) et avenant n°2 à convention l'association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e).
Déliberation
2013 DASES 118-1
Conseil général
Lancement d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de médicaments, de dispositifs médicaux et de kits de premiers secours pour le Département de Paris.
Déliberation
2013 DASES 74-1
Conseil général
Signature avec la société SPIE AUTOCITE 2 d'un contrat de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Saint Germain l'Auxerrois (1er) pour une durée de 18 ans.
Déliberation
2013 DVD 40-1
Conseil municipal
Approbation de l'avenant n° 1 pour le marché de maintien de propreté de l'avenue des Champs Elysées (8e)
Déliberation
2013 DPE 35-1
Conseil municipal