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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au club "Jardin des Poètes".

MARS 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 4-3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-4

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-9

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DASES 66 G - Prévention Spécialisée. Conventions pour la gestion d'actions de prévention spécialisée avec 15 associations autorisées pour la période 2013-2015.

MARS 2013
Débat
Conseil général

2013 DDEEES 10 G - DASES 121 G - Conventions, conformes à une convention-type, relatives au financement par le Département de Paris d'actions d'insertion progressives par le biais du travail à la carte, dit "Premières Heures", au bénéfice des publics les plus fragilisés et éloignés de l'emploi.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien des urgences de l'Hôtel-Dieu.

MARS 2013
Débat
Conseil général

2013 DDEEES 31 G - Subvention (3.500.000 euros) et avenant à la convention avec OSEO Régions pour abonder le fonds Paris Innovation Amorçage.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'évolution du Comité parisien pour l'emploi.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

MARS 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 1-2

MARS 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 1

MARS 2013
Débat
Conseil général

MARS 2013
Débat
Conseil général

Fixation de la liste des emplois des établissements de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris, relevant de la fonction Publique Hospitalière donnant lieu à une concession de logement par nécessité absolue de service.

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 83-1
Conseil général

Dotations (30.180 euros) à divers collèges publics parisiens.

MARS 2013
Déliberation
2013 DASCO 7-1
Conseil général

Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré à L'iconographie de saint Denis, premier évêque de Paris, du 12ème au 19ème siècle - Actes de l'abbaye de Saint-Denis conservés aux Archives de Paris.

MARS 2013
Déliberation
2013 DAC 77-1
Conseil général

Participation (16.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Droits d'Urgence (10e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 132-1
Conseil général

Dotation (28.244 euros) au lycée-collège Henri IV (5è).

MARS 2013
Déliberation
2013 DASCO 14-1
Conseil général

Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré aux Documents médiévaux (1112-1519) - Un siècle d'acquisitions aux Archives de Paris (1892-1992).

MARS 2013
Déliberation
2013 DAC 110-1
Conseil général