500 résultats
Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 du département de Paris pour l'exercice 2013
Déliberation
2013 DF 4-1
Conseil général
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes grade de technicien supérieur principal dans la spécialité environnement
Déliberation
2013 DRH 13-1
Conseil municipal
Désaffectation, déclassement et cession de volumes à la SEMAEST dans le secteur d'aménagement Saint Blaise (20e).
Déliberation
2013 DU 80-1
Conseil municipal
Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la commission d'appel d'offres le 12 mars 2013.
Déliberation
2013 DAJ 8-1
Conseil général
Subvention (60.000 euros) avec convention avec le Comité Départemental de Paris de Football (13e).
Déliberation
2013 DJS 56-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Bulles Zik pour son action dans le 20e arrondissement.
Déliberation
2013 DAC 45-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'Association Le Paris des Femmes (9e)
Déliberation
2013 DAC 60-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l'association M.A.P. Musiques Actuelles à Paris (20e)
Déliberation
2013 DAC 54-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Dédale (20e).
Déliberation
2013 DAC 91-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Conseil général
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil général
Conseil général
Subvention (65.000 euros) avec convention avec l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e).
Déliberation
2013 DJS 58-1
Conseil municipal
Subvention (41.000 euros) et convention avec Reuilly Nation Sports (12e).
Déliberation
2013 DJS 63-1
Conseil municipal
Subvention (34.000 euros) avec convention avec le Comité Départemental de Rugby de Paris (11e).
Déliberation
2013 DJS 59-1
Conseil municipal
Subvention (55.000 euros) avec convention avec le Sporting Club Maccabi de Paris (11e).
Déliberation
2013 DJS 81-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) avec convention annuelle avec l'association A Suivre (10e).
Déliberation
2013 DAC 47-1
Conseil municipal
Subvention (37.000 euros) avec convention avec Paris Handball Club (15e).
Déliberation
2013 DJS 85-1
Conseil municipal
Subvention (14.000 euros) à l'association Tennis club Paris centre (4e).
Déliberation
2013 DJS 146-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier Musical des Trois Tambours (18e).
Déliberation
2013 DAC 65-1
Conseil municipal
relatif à la déprécarisation des personnel-les assurant les fonctions de ménage.
Déliberation
V M44
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 8 et à l'amendement n° 4 relatifs à la résorption de l'emploi précaire.
Déliberation
V M43
Conseil municipal