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Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux véhicules diesel.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-9 Question de M. Yves CONTASSOT et des membres du groupe E.E.L.V.A. à M. le Maire de Paris relative aux opérations organisées sous forme de VEFA.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-13 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT à M. le Maire de Paris relative aux personnels de la régie.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2 - Scrutin public relatif au voeu n° 1 déposé par l'Exécutif concernant l'aménagement des rythmes scolaires.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-11

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 SG 24 - Attribution du nom de Youssef Chahine à la grande salle du Louxor - Palais du Cinéma (10e). Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la dénomination des deux salles du Louxor.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

à M. le Préfet de police relative aux tracts publicitaires.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3 - Scrutin public relatif au voeu n° 51 déposé par le groupe EELVA concernant les véhicules "diesel".

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DJS 16-3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-4

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-9

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-5

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance. (La séance, suspendue à dix-neuf heures quarante-cinq minutes le lundi 25 mars 2013, est reprise le mardi 26 mars 2013 à neuf heures cinq minutes, sous la présidence de M. le Maire de Paris). 2013 DRH 7 - Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'intégration des vacataires dans le programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'instauration de sessions de "rattrapage" dans le cadre du plan de déprécarisation. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux agents non titulaires de la DPVI. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la déprécarisation des personnel-les assurant les fonctions de ménage. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au recours aux vacataires.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DJS 16 - Subvention (20.600 euros) et convention avec l'Office du mouvement sportif du 16e arrondissement. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'augmentation de la subvention.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d'une structure de santé en exercice regroupé sur la Z.A.C. "Clichy-Batignolles".

MARS 2013
Débat
Conseil général

2013 DASES 163 G - Réalisation d'un centre social au sein de la ZAC de la Porte Pouchet (17e): accord sur le principe, le financement et les modalités d'incorporation dans le patrimoine départemental.

MARS 2013
Débat
Conseil général