381 résultats
Subvention (1.733.000 euros) et avenant à convention avec l'Association Internationale des Maires Francophones (1er).
Déliberation
2013 DGRI 3-1
Conseil municipal
Subvention (6.000euros) à l'association Centre Medem Arbeter Ring (10e).
Déliberation
2013 DAC 117-1
Conseil municipal
relatif à l'intégration des vacataires dans le programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.
Déliberation
V M42
Conseil municipal
relatif à l'interdiction de manifestations contre l'IVG à proximité de l'hôpital Tenon.
Déliberation
V M71
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 34 et 35 relatifs au marché d'abris voyageurs et mobiliers associés et en réponse à l'amendement n° 32 relatif à l'autonomie énergétique des abribus.
Déliberation
V M54
Conseil municipal
relatif aux magasins du Printemps.
Déliberation
V M56
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 40 relatif au déménagement du siège de deux directions de la Ville dans l'immeuble T8 de l'avenue de France.
Déliberation
V M58
Conseil municipal
relatif à la vente des magasins du Printemps.
Déliberation
V M55
Conseil municipal
relatif aux objectifs chiffrés de recrutement de contrats aidés.
Déliberation
V M57
Conseil municipal
Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.
Déliberation
2013 DRH 7-1
Conseil municipal
Demande de subvention auprès de la Commission européenne au titre du Programme ERASMUS pour des activités menées par le Conservatoire à rayonnement Régional de Paris.
Déliberation
2013 DAC 138-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l'association Son/Ré - Son et recherche électroacoustique (12e).
Déliberation
2013 DAC 134-1
Conseil municipal
Subventions sollicitées auprès de l'Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour les travaux, les équipements et les collections de nouvelles bibliothèques.
Déliberation
2013 DAC 208-1
Conseil municipal
Convention avec l'association La Main et fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un immeuble communal, 34 rue Castagnary (15e).
Déliberation
2013 DAC 233-1
Conseil municipal
Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnisation en réparation d'un préjudice subi dans la salle Olympe de Gouges à Paris (11e)
Déliberation
2013 DUCT 24-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association de promotion des arts plastiques et urbains contemporains (13e).
Déliberation
2013 DAC 206-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Orchestre-Atelier Ostinato (20e).
Déliberation
2013 DAC 153-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) à l'association Artistes à la Bastille (11e).
Déliberation
2013 DAC 207-1
Conseil municipal
Convention avec les sociétés de production la mandarine et LDN production pour un projet pédagogique.
Déliberation
2013 DAC 269-1
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves et l'organisation générale des concours externe et interne pour l'accès au grade de technicien supérieur principal du corps des techniciens supérieurs de la Préfecture de police.
Déliberation
2013 PP 19-1
Conseil municipal