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Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal (12e).
Déliberation
2013 DAC 15-1
Conseil municipal
Subvention (55.539 euros) et avenant n° 5 avec l'association Reseau Treize pour la halte-garderie Le Petit Navire (13e).
Déliberation
2013 DFPE 290-1
Conseil municipal
Subvention (14.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement.
Déliberation
2013 DJS 4-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement des marchés à bons de commandes relatifs à la maintenance et réparation des appareils élévateurs, ascenseurs et monte charges, relevant du budget municipal et du budget départemental, dans le cadre des groupements de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments en quatre 4 lots.
Déliberation
2013 DA 9-1
Conseil municipal
Désaffectation, déclassement et cession à la SEMAPA d'un terrain 1-11, place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry (13e).
Déliberation
2013 DU 19-1
Conseil municipal
Marché à bons de commande pour la fourniture de véhicules à motorisation GNV et électrique, de deux-roues à motorisation électrique, de leurs pièces détachées et accessoires.
Déliberation
2013 DILT 4-1
Conseil municipal
Cession à Paris Batignolles Aménagement d'une emprise , secteur Atelier des Bûcherons,au 52 boulevard Berthier dans la ZAC Clichy Batignolles (17e).
Déliberation
2013 DU 76-1
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant 14 logements PLS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement lot E6 ZAC Clichy Batignolles (17e).
Déliberation
2013 DLH 66-1
Conseil municipal
Lancement du marché à bons de commandes relatif à la location de matériel événementiel pour la Ville de Paris
Déliberation
2013 DA 10-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l'association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e).
Déliberation
2013 DAC 9-1
Conseil municipal
Modification de délibération relative à la création d'emplois de chargés de mission dans les cadres de la Commune de Paris
Déliberation
2013 DRH 34-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l'association Centre de la Chanson d'Expression Française (4e)
Déliberation
2013 DAC 39-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Abricadabra (19e).
Déliberation
2013 DAC 62-1
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) avec convention avec le Comité Départemental de Golf de Paris (16e).
Déliberation
2013 DJS 65-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) et convention avec Courir pour le plaisir (12e).
Déliberation
2013 DJS 154-1
Conseil municipal
Subvention (6.500 euros) à l'association Lire Autrement (14e).
Déliberation
2013 DAC 71-1
Conseil municipal
Subvention (7000 euros) à l'association Choeur régional Vittoria d'Ile de France (2e).
Déliberation
2013 DAC 81-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Centre de musique médiévale de Paris (13e).
Déliberation
2013 DAC 66-1
Conseil municipal
Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris au prêt PAM à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 80 logements, 19-23 rue de l'Eglise (15e).
Déliberation
2013 DLH 24-1
Conseil municipal
Cession de gré à gré à la SCI du 11 rue du Cygne d'une emprise de voirie au droit du 11 rue du Cygne (1er).
Déliberation
2013 DU 39-1
Conseil municipal