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Subvention (5.000 euros) à la Société Littéraire des Goncourt dite Académie Goncourt (2e).
Déliberation
2013 DAC 113-1
Conseil municipal
Subvention (5.325.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Théâtre de la Ville (4e et 18e).
Déliberation
2013 DAC 161-1
Conseil municipal
Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l'établissement public local de la Maison des Métallos (11e).
Déliberation
2013 DAC 160-1
Conseil municipal
Subvention (151.318 euros) demandée à l'Etat pour le financement des travaux concernant la restauration des baies sud 120 et 126 de la nef de l'église Saint-Merri, propriété de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DAC 140-1
Conseil municipal
Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Immanence (15e)
Déliberation
2013 DAC 148-1
Conseil municipal
Approbation de la création d'un secteur distinct pour la vente de brochures et de livres sur l'Hôtel de Ville.
Déliberation
2013 SG 59-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Collège international de Philosophie (5e).
Déliberation
2013 DAC 156-1
Conseil municipal
Subvention (7.500 euros) à l'association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e).
Déliberation
2013 DAC 166-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Choeur du Marais et Ensemble Vocal du Marais (5e)
Déliberation
2013 DAC 152-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Sotto Voce (94 000 Créteil).
Déliberation
2013 DAC 146-1
Conseil municipal
Dispositions fixant les modalités d'organisation, la nature et le programme des épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur principal du corps des techniciens supérieurs de la Préfecture de police.
Déliberation
2013 PP 17-1
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à l'Eco Prêt et au prêt PAM à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 139 logements, 166-168 bis rue de Charonne (11e).
Déliberation
2013 DLH 37-1
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par EFIDIS pour le financement d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 20 logements PLS, 67-69 avenue Parmentier (11e).
Déliberation
2013 DLH 25-1
Conseil municipal
relatif au droit des locataires de logements sociaux.
Déliberation
V M78
Conseil municipal
Attribution des noms de Stéphane Hessel et de François Seligmann à des lieux particuliers.
Déliberation
V M77
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 77 relatif à l'extension de Roland Garros.
Déliberation
V M74
Conseil municipal
Bilan de la concertation sur l'engagement de la révision simplifiée du PLU sur le secteur d'aménagement Chapelle International- Paris Nord Est.Convention de transfert dans le domaine public des voies et espaces communs du lotissement Chapelle International (18e).
Déliberation
2013 DU 58-2
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu ou d'une rue "Henri Caillavet".
Déliberation
V M76
Conseil municipal
Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.
Déliberation
2013 PP 14-1
Conseil municipal
ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU.
Déliberation
2013 DU 23-6
Conseil municipal