381 résultats
Approbation du renouvellement du contrat en vue de la valorisation des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E.) avec l'organisme coordonnateur OCAD3E.
Déliberation
2013 DPE 22-1
Conseil municipal
Signature de 2 marchés de fourniture et de maintenance des équipements de télésurveillance, des installations électromécaniques et hydrauliques de la circonscription de l'Ourcq touristique.
Déliberation
2013 DVD 52-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association L'eau est le pont (12e) pour l'organisation de la manifestation "Eau printemps 2013"
Déliberation
2013 DPE 9-1
Conseil municipal
Modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la surveillance humaine de bâtiments, immeubles, équipements et sites municipaux, départementaux ou conventionnés et de manifestations évènementielles organisées par la Ville de Paris en cinq lots séparés
Déliberation
2013 DPP 35-1
Conseil municipal
Approbation et passation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris, le Département de Paris et le CASVP afin de définir les modalités d'exécution et de règlement financier des travaux portant sur la modernisation du centre thermique sis 3-5 rue Epée de Bois (5e).
Déliberation
2013 DPA 22-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
Déliberation
2013 DDEEES 71-1
Conseil municipal
Subvention (44.268 euros) et convention pluriannuelle avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme - APUR - pour le programme d'actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris.
Déliberation
2013 DDEEES 55-1
Conseil municipal
Subvention (4.383 euros) et convention avec l'Association Libres Terres des femmes (19e) pour l'aménagement d'un local associatif.
Déliberation
2013 DPVI 27-1
Conseil municipal
Subvention (3.300 euros) et convention avec l'Association Le Marché Solidaire (14e).
Déliberation
2013 DPVI 24-1
Conseil municipal
Subvention (3.400 euros) à l'association Bienvenue au Village Montorgueil (1er) pour les illuminations de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 74-1
Conseil municipal
Subvention (37.000 euros) avec avenant n°1 à la convention au titre de l'intégration avec l'association Génériques (12e)
Déliberation
2013 DPVI 20-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à la Fondation Claude Pompidou (1er).
Déliberation
2013 DASES 11-1
Conseil municipal
Vente de lots de volumes dans l'ensemble immobilier 242-252 rue de Bercy (12e).
Déliberation
2013 DU 91-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de piquets, tuteurs et clôtures pour les besoins d'exploitation des services de la Ville de Paris
Déliberation
2013 DEVE 46-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association PARIS 2018 pour le dépôt d'un dossier de candidature de Paris pour l'organisation des Gay Games 2018.
Déliberation
2013 DJS 195-1
Conseil municipal
Indemnisation du cabinet GID suite au préjudice subi par le salon de coiffure situé dans l'immeuble du 116 avenue Simon Bolivar (19e) en raison de la mauvaise étanchéité des bacs à fleurs situés dans la cour de la crèche, propriété de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DPA 14-1
Conseil municipal
Subvention (200.000 euros) avec convention avec le Centre d'Entraide Parisien de la Presse et de l'Edition pour l'attribution d'une subvention destinée à venir en aide aux kiosquiers parisiens.
Déliberation
2013 DDEEES 77-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association la Maison de la plage (20e).
Déliberation
2013 DPVI 23-1
Conseil municipal
Approbation de principe de la conclusion d'un protocole d'accord pour l'indemnisation de la société CINTRAFIL dans le cadre du projet de reconquête des berges de Seine, square de l'hôtel de Ville (4e).
Déliberation
2013 DEVE 43-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (3e) (4.500 euros) à l'association Postures (20e).
Déliberation
2013 DUCT 26-1
Conseil municipal