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Subvention (9.000 euros) à l'association Artistes à la Bastille (11e).
Déliberation
2013 DAC 207-1
Conseil municipal
Convention avec les sociétés de production la mandarine et LDN production pour un projet pédagogique.
Déliberation
2013 DAC 269-1
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves et l'organisation générale des concours externe et interne pour l'accès au grade de technicien supérieur principal du corps des techniciens supérieurs de la Préfecture de police.
Déliberation
2013 PP 19-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination des deux salles du Louxor.
Déliberation
V M45
Conseil municipal
relatif à une approche durable et solidaire des manifestations culturelles et artistiques.
Déliberation
V M47
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu de culture Max-Pol FOUCHET.
Déliberation
V M46
Conseil municipal
relatif à une concertation avec la mairie du 16e arrondissement.
Déliberation
V M73
Conseil municipal
relatif aux enfants inscrits dans les crèches.
Déliberation
V M72
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un accord-cadre pour la fourniture et la réalisation d'objets de communication et de relations publiques pour les services de la préfecture de police.
Déliberation
2013 PP 13-1
Conseil municipal
relatif à l'ouverture au public de la tour Saint-Jacques.
Déliberation
V M49
Conseil municipal
relatif à la journée internationale de la Paix.
Déliberation
V M52
Conseil municipal
ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU.
Déliberation
2013 DU 23-3
Conseil municipal
ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU.
Déliberation
2013 DU 23-5
Conseil municipal
relatif à l'implantation de supports publicitaires chez les bailleurs sociaux.
Déliberation
V M79
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un marché de mise à disposition de moyens matériels et humains pour le stockage et le transport des déchets encombrants de la ville de Paris
Déliberation
2013 DPE 28-1
Conseil municipal
Programme 2013 de mise en accessibilité aux usagers en fauteuil roulant de lignes de bus à Paris et demande des subventions correspondantes auprès du STIF.
Déliberation
2013 DVD 20-1
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de « Paris Habitat - OPH ».
Déliberation
R. 15
Conseil municipal
Approbation du renoncement anticipé de la Ville de Paris à son droit de reprise d'un terrain de 250m² situé à St Ouen et exploité par la CPCU.
Déliberation
2013 DVD 47-1
Conseil municipal
Signature d'une convention autorisant la construction d'une passerelle piétonne en surplomb du canal de l'Ourcq aux Pavillons- sous- Bois (93).
Déliberation
2013 DVD 14-1
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris au Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) et versement de la cotisation pour l'année 2013
Déliberation
2013 DPE 20-1
Conseil municipal