381 résultats

Trier par :
Résultats par page

Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Désignation d'un représentant du Maire de Paris à la Commission de règlement amiable des Halles.

MARS 2013
Déliberation
2013 SG 32-1
Conseil municipal

Approbation et signature de six contrats de cession de droits d'auteur relatifs à la commande artistique du tramway T3

MARS 2013
Déliberation
2013 DAC 112-1
Conseil municipal

Lancement d'un marché de conception, fabrication, pose et entretien d'un parc de colonnes et mâts porte-affiches, avec exploitation publicitaire.

MARS 2013
Déliberation
2013 DF 5-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) avec convention avec la Ligue de l'Ile-de-France des Echecs (20e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DJS 55-1
Conseil municipal

Subvention (354.600 euros) et avenant avec l'Association du Festival d'Automne à Paris (1e)

MARS 2013
Déliberation
2013 DAC 97-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) avec convention avec le Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides (7e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DJS 73-1
Conseil municipal

Subvention (32.000 euros) et convention avec l'Ecole des Sports du 16e.

MARS 2013
Déliberation
2013 DJS 84-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association La Galerie du Haut Pavé (5e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DAC 124-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) à l'association Le Bar Floréal (20e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DAC 114-1
Conseil municipal

Projet de décision modificative d'investissement n° 1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2013

MARS 2013
Déliberation
2013 DF 2-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Conseil municipal

MARS 2013
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil municipal
Conseil municipal

Déclaration du caractère infructueux de la procédure de consultation en vue de conclure un bail emphytéotique administratif pour la rénovation et l'exploitation privative du stade du Parc des Princes, situé 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e) et abandon de la procédure.

MARS 2013
Déliberation
2013 DJS 288-1
Conseil municipal

Avenant de prolongation du marché d'exploitation de la piscine Georges-Hermant (19e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DJS 249-1
Conseil municipal

Subvention (18.500 euros) avec convention avec le Cercle Féminin de Paris (16e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DJS 113-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) avec convention avec l'association Jeunes Talents Cirque Europe (11e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DAC 72-1
Conseil municipal

Subvention (12.000 euros) à l'association Culture et Bibliothèques pour Tous (15e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DAC 49-1
Conseil municipal

relatif à l'interdiction de manifestations contre l'IVG à proximité de l'hôpital Tenon.

MARS 2013
Déliberation
V M71
Conseil municipal

en réponse aux voeux n° 34 et 35 relatifs au marché d'abris voyageurs et mobiliers associés et en réponse à l'amendement n° 32 relatif à l'autonomie énergétique des abribus.

MARS 2013
Déliberation
V M54
Conseil municipal

relatif aux magasins du Printemps.

MARS 2013
Déliberation
V M56
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 40 relatif au déménagement du siège de deux directions de la Ville dans l'immeuble T8 de l'avenue de France.

MARS 2013
Déliberation
V M58
Conseil municipal