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Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par les établissements MAZEAU en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), des installations de transit, regroupement ou tri de métaux non dangereux 28 rue Jules Vallès à Saint-Ouen (93).

MARS 2013
Déliberation
2013 DEVE 23-1
Conseil municipal

Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Régie de Quartier Maison du Canal (10e) pour l'aménagement d'un local associatif La Ressourcerie.

MARS 2013
Déliberation
2013 DPVI 31-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Régie de Quartier Fontaine au roi (11e) pour un projet d'embellissement des devantures et rideaux métalliques de 10 locaux associatifs.

MARS 2013
Déliberation
2013 DPVI 30-1
Conseil municipal

Subvention (54.000 euros) et convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF de Paris) (10e).

MARS 2013
Déliberation
2013 SG 22-1
Conseil municipal

Constitution de servitudes sur le site de l'ancien hôpital Broussais entre le bâtiment René Descartes et l'îlot des Mariniers (14e)

MARS 2013
Déliberation
2013 DU 110-1
Conseil municipal

Signature d'une convention entre la Ville de Paris et Eau de Paris relative à l'autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation de kiosques à usage de distribution d'eau dans des espaces verts parisiens.

MARS 2013
Déliberation
2013 DEVE 44-1
Conseil municipal

Adoption du règlement intérieur des pelouses d'Auteuil (16e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DEVE 37-1
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de l'appel d'offres ouvert pour les prestations de contrôle et de réparation des disconnecteurs de la Ville de Paris.

MARS 2013
Déliberation
2013 DEVE 7-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'entretien des sanitaires publics dans les espaces verts de la Ville de Paris.

MARS 2013
Déliberation
2013 DEVE 38-1
Conseil municipal

Fixation de la redevance annuelle due par l'association Paris tout P'tits (Issy les Moulineaux) à 100 euros pour l'occupation temporaire de locaux sis 38, rue Charles Hermite (18e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 10-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public et de bâtiments municipaux pour l'installation et l'expérimentation de nouvelles solutions technologiques liées à la végétalisation innovante.

MARS 2013
Déliberation
2013 DDEEES 56-1
Conseil municipal

Subvention (408.217 euros) et convention avec l'association AIRPARIF pour l'année 2013.

MARS 2013
Déliberation
2013 DEVE 18-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) au Groupe pour l'Abolition des Mutilations Sexuelles (GAMS) (20e).

MARS 2013
Déliberation
2013 SG 12-1
Conseil municipal

Signature d'une convention avec l'Université Paris Descartes pour un partenariat dans le cadre de la rénovation de la collection des plantes médicinales sur le site du Parc Floral du Jardin Botanique de la Ville de Paris.

MARS 2013
Déliberation
2013 DEVE 29-1
Conseil municipal

Convention avec l'association Les jardins d'Eole pour la mise à disposition d'un local situé dans les jardins d'Eole (18e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DEVE 32-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Jardin Anna Marly au jardin situé sur la dalle de couverture du boulevard périphérique, à hauteur de la porte de Vanves (14e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DEVE 27-1
Conseil municipal

Vente de lots de volumes dans l'ensemble immobilier 242-252 rue de Bercy (12e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DU 91-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de piquets, tuteurs et clôtures pour les besoins d'exploitation des services de la Ville de Paris

MARS 2013
Déliberation
2013 DEVE 46-1
Conseil municipal

Indemnisation du cabinet GID suite au préjudice subi par le salon de coiffure situé dans l'immeuble du 116 avenue Simon Bolivar (19e) en raison de la mauvaise étanchéité des bacs à fleurs situés dans la cour de la crèche, propriété de la Ville de Paris.

MARS 2013
Déliberation
2013 DPA 14-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association PARIS 2018 pour le dépôt d'un dossier de candidature de Paris pour l'organisation des Gay Games 2018.

MARS 2013
Déliberation
2013 DJS 195-1
Conseil municipal