381 résultats
relatif à la dénomination des deux salles du Louxor.
Déliberation
V M45
Conseil municipal
relatif à une approche durable et solidaire des manifestations culturelles et artistiques.
Déliberation
V M47
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu de culture Max-Pol FOUCHET.
Déliberation
V M46
Conseil municipal
relatif à une concertation avec la mairie du 16e arrondissement.
Déliberation
V M73
Conseil municipal
relatif aux enfants inscrits dans les crèches.
Déliberation
V M72
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un accord-cadre pour la fourniture et la réalisation d'objets de communication et de relations publiques pour les services de la préfecture de police.
Déliberation
2013 PP 13-1
Conseil municipal
relatif à l'ouverture au public de la tour Saint-Jacques.
Déliberation
V M49
Conseil municipal
relatif à la journée internationale de la Paix.
Déliberation
V M52
Conseil municipal
ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU.
Déliberation
2013 DU 23-1
Conseil municipal
ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU.
Déliberation
2013 DU 23-2
Conseil municipal
relatif à l'aménagement des rythmes scolaires.
Déliberation
V M41
Conseil municipal
Lancement d'un marché relatif aux prestations de nettoyage des vitres des établissements scolaires à statut municipal sur les 8ème, 9ème, 16ème, 17ème et 18ème arrondissements de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DASCO 11-1
Conseil municipal
Approbation de l'étude de faisabilité des fonctionnalités écologiques des affluents du canal de l'Ourcq (rivières Clignon Thérouanne et Beuvronne). Demande des subventions auprès de la Région d'Ile de France et de l'Agence de l'Eau Seine Normandie.
Déliberation
2013 DVD 49-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public avec l'association EMMAUS Coup de main pour l'implantation d'une recyclerie à Porte de Montreuil à Paris (20e).
Déliberation
2013 DVD 46-1
Conseil municipal
Création d'une association ayant pour objet de favoriser le dialogue entre les chercheurs et les acteurs opérationnels concernés par la gestion du cycle de l'eau en Ile-de-France. Proposition d'adhésion.
Déliberation
2013 DPE 25-1
Conseil municipal
Subvention (145.000 euros) et convention triennale 2013-2015 avec le CLLAJ de Paris (6e).
Déliberation
2013 DJS 151-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et avenant à la convention triennale avec R.S.I. La Ressource (17e).
Déliberation
2013 DJS 181-1
Conseil municipal
Signature d'un marché relatif aux diagnostics, sondages, études techniques portant sur les structures métalliques sur les ouvrages d'art de l'espace public parisien.
Déliberation
2013 DVD 36-1
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Centre national des expositions et concours agricoles (CENECA).
Déliberation
R. 13
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à l'acquisition de fourniture d'outillage horticole, outil et accessoire de coupe, matériel d'arrosage manuel et fourniture horticole.
Déliberation
2013 DEVE 8-1
Conseil municipal