381 résultats
Relatif aux expulsions locatives.
Déliberation
V M82
Conseil municipal
relatif à l'extension du stade de Roland Garros.
Déliberation
V M75
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 88 relatif à la vente à la découpe de l'immeuble du 45 rue de Pommard, 6 rue Jean Renoir et 46 rue Paul Belmondo.
Déliberation
V M80
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 89 relatif à la vente à la découpe des immeubles du 166-172 quai de Jemmapes par BNP Parisbas (10ème).
Déliberation
V M81
Conseil municipal
Subventions (57.000 euros) avec convention avec les associations tf2 (15e), Hana San Studio (18e) et les Hommes penchés (18e)
Déliberation
2013 DAC 210-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein (16e).
Déliberation
2013 DAC 205-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e).
Déliberation
2013 DAC 209-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'association Les Chanteurs de Saint-Eustache (1er).
Déliberation
2013 DAC 204-1
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 64 et 65 relatifs à la réforme de la Politique de la Ville.
Déliberation
V M70
Conseil municipal
relatif à la Politique de la ville.
Déliberation
V M69
Conseil municipal
relatif à la Ferme Montsouris (14e).
Déliberation
V M50
Conseil municipal
relatif à l'attribution de la Citoyenneté d'Honneur de la Ville à M. Nelson MANDELA.
Déliberation
V M51
Conseil municipal
relatif au service premium des cinémas Gaumont-Pathé.
Déliberation
V M48
Conseil municipal
relatif à la Maison des Associations du 20e.
Déliberation
V M68
Conseil municipal
ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU.
Déliberation
2013 DU 23-3
Conseil municipal
ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU.
Déliberation
2013 DU 23-5
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».
Déliberation
R. 14
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un marché de gardiennage des terrains relais d'apport encombrants à Paris
Déliberation
2013 DPE 15-1
Conseil municipal
Annulation du remboursement de la subvention de l'association ADER (93) pour son action pour l'accès aux services de base d'eau potable et d'assainissement pour les populations pauvres du district du Kolar, Etat du Karnakata, en Inde.
Déliberation
2013 DPE 16-1
Conseil municipal
Indemnisation à la société agricole SCEA de Choisy sur une parcelle de blé à Messy (Seine et Marne) longeant le canal de l'Ourcq.
Déliberation
2013 DVD 56-1
Conseil municipal