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Approbation de la création d'un secteur distinct pour la vente de brochures et de livres sur l'Hôtel de Ville.
Déliberation
2013 SG 59-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Collège international de Philosophie (5e).
Déliberation
2013 DAC 156-1
Conseil municipal
Subvention (7.500 euros) à l'association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e).
Déliberation
2013 DAC 166-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Choeur du Marais et Ensemble Vocal du Marais (5e)
Déliberation
2013 DAC 152-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Sotto Voce (94 000 Créteil).
Déliberation
2013 DAC 146-1
Conseil municipal
Dispositions fixant les modalités d'organisation et les épreuves du concours professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur en chef de la Préfecture de police.
Déliberation
2013 PP 18-1
Conseil municipal
Dispositions fixant les taux de promotion pour l'avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la préfecture de police.
Déliberation
2013 PP 20-1
Conseil municipal
Bilan de la concertation sur l'engagement de la révision simplifiée du PLU sur le secteur d'aménagement Chapelle International- Paris Nord Est.Convention de transfert dans le domaine public des voies et espaces communs du lotissement Chapelle International (18e).
Déliberation
2013 DU 58-1
Conseil municipal
Maîtrise d'¿uvre pour la réhabilitation de la cuisine existant dans un ensemble immobilier situé 35, avenue Guy Môquet, à Limeil-Brévannes (94).
Déliberation
2013 PP 12-1
Conseil municipal
Principe et modalités de passation d'un marché complémentaire de maitrise d'oeuvre conformément aux dispositions de l'article 35 II 5 du code des marchés publics, pour la mise en conformité des installations techniques du Parc des Princes (16e).
Déliberation
2013 DPA 24-2
Conseil municipal
Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire au sein de la Préfecture de police.
Déliberation
2013 PP 16-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de Police concernant l'acquisition de licences, la maintenance et l'accompagnement dans la mise en ¿uvre du système d'information décisionnel de la Préfecture de Police (SID-PP)
Déliberation
2013 PP 21-1
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2003 PP 82 des 22 et 23 septembre 2003 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des corps de conseillers et d'assistants socio-éducatifs de la préfecture de police.
Déliberation
2013 PP 11-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relatif à la fourniture de pièces de rechange, d'accessoires et d'outillages spécifiques nécessaires à l'entretien et à la réparation des cycles, cyclomoteurs et scooters.
Déliberation
2013 PP 15-1
Conseil municipal
ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU.
Déliberation
2013 DU 23-4
Conseil municipal
relatif à un hommage à Hugo Chavez.
Déliberation
V M53
Conseil municipal
Signature avec la société SPIE AUTOCITE 2 d'un contrat de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Saint Germain l'Auxerrois (1er) pour une durée de 18 ans.
Déliberation
2013 DVD 40-1
Conseil municipal
Approbation de l'avenant n° 1 pour le marché de maintien de propreté de l'avenue des Champs Elysées (8e)
Déliberation
2013 DPE 35-1
Conseil municipal
Demande de subventions auprès de la Région d'Ile de France relatives à certains aménagements de sécurité inscrits au budget 2013.
Déliberation
2013 DVD 39-1
Conseil municipal
Signature d'un marché relatif aux diagnostics, sondages, études techniques portant sur les structures métalliques sur les ouvrages d'art de l'espace public parisien.
Déliberation
2013 DVD 36-1
Conseil municipal