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Annexe n° 5-3
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 5-9
Débat
Conseil municipal
Signature avec la société SPIE AUTOCITE 2 d'un contrat de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Saint Germain l'Auxerrois (1er) pour une durée de 18 ans.
Déliberation
2013 DVD 40-1
Conseil municipal
Approbation de l'avenant n° 1 pour le marché de maintien de propreté de l'avenue des Champs Elysées (8e)
Déliberation
2013 DPE 35-1
Conseil municipal
Demande de subventions auprès de la Région d'Ile de France relatives à certains aménagements de sécurité inscrits au budget 2013.
Déliberation
2013 DVD 39-1
Conseil municipal
Signature d'un marché relatif aux diagnostics, sondages, études techniques portant sur les structures métalliques sur les ouvrages d'art de l'espace public parisien.
Déliberation
2013 DVD 36-1
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Centre national des expositions et concours agricoles (CENECA).
Déliberation
R. 13
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à l'acquisition de fourniture d'outillage horticole, outil et accessoire de coupe, matériel d'arrosage manuel et fourniture horticole.
Déliberation
2013 DEVE 8-1
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par les établissements MAZEAU en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), des installations de transit, regroupement ou tri de métaux non dangereux 28 rue Jules Vallès à Saint-Ouen (93).
Déliberation
2013 DEVE 23-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Régie de Quartier Maison du Canal (10e) pour l'aménagement d'un local associatif La Ressourcerie.
Déliberation
2013 DPVI 31-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Régie de Quartier Fontaine au roi (11e) pour un projet d'embellissement des devantures et rideaux métalliques de 10 locaux associatifs.
Déliberation
2013 DPVI 30-1
Conseil municipal
Subvention (54.000 euros) et convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF de Paris) (10e).
Déliberation
2013 SG 22-1
Conseil municipal
Constitution de servitudes sur le site de l'ancien hôpital Broussais entre le bâtiment René Descartes et l'îlot des Mariniers (14e)
Déliberation
2013 DU 110-1
Conseil municipal
Signature d'une convention entre la Ville de Paris et Eau de Paris relative à l'autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation de kiosques à usage de distribution d'eau dans des espaces verts parisiens.
Déliberation
2013 DEVE 44-1
Conseil municipal
Adoption du règlement intérieur des pelouses d'Auteuil (16e).
Déliberation
2013 DEVE 37-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation de l'appel d'offres ouvert pour les prestations de contrôle et de réparation des disconnecteurs de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DEVE 7-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'entretien des sanitaires publics dans les espaces verts de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DEVE 38-1
Conseil municipal
Fixation de la redevance annuelle due par l'association Paris tout P'tits (Issy les Moulineaux) à 100 euros pour l'occupation temporaire de locaux sis 38, rue Charles Hermite (18e).
Déliberation
2013 DASES 10-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public et de bâtiments municipaux pour l'installation et l'expérimentation de nouvelles solutions technologiques liées à la végétalisation innovante.
Déliberation
2013 DDEEES 56-1
Conseil municipal
Subvention (408.217 euros) et convention avec l'association AIRPARIF pour l'année 2013.
Déliberation
2013 DEVE 18-1
Conseil municipal