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2013 DPE 28 - Approbation des modalités de lancement d'un marché de mise à disposition de moyens matériels et humains pour le stockage et le transport des déchets encombrants de la Ville de Paris.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DF 6 - DVD 43 - Lancement d'un dialogue compétitif pour un marché de conception, fabrication, pose et d'entretien d'abris voyageurs et mobiliers urbains associés avec exploitation publicitaire. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la publicité sur les abribus. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la consultation de la Commission du Mobilier Urbain. Vœu déposé par l'Exécutif.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DJS 16

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-12 Question de Mme Brigitte KUSTER

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5 - Tableau des votes des groupes politiques.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

relatif à l'implantation de supports publicitaires chez les bailleurs sociaux.

MARS 2013
Déliberation
V M79
Conseil municipal

de la Commune de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux objectifs chiffrés de recrutement de contrats aidés.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à une approche durable et solidaire des manifestations culturelles et artistiques.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-6

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-7

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-10

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-4

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-8

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents en Commission.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

, rue Pommard (12e). Vœu déposé par l'Exécutif.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal