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Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relatif à la fourniture de pièces de rechange, d'accessoires et d'outillages spécifiques nécessaires à l'entretien et à la réparation des cycles, cyclomoteurs et scooters.

MARS 2013
Déliberation
2013 PP 15-1
Conseil municipal

ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU.

MARS 2013
Déliberation
2013 DU 23-4
Conseil municipal

relatif à un hommage à Hugo Chavez.

MARS 2013
Déliberation
V M53
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l'extension de Roland-Garros. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à l'extension du stade de Roland Garros. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la saisine de France Domaine. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif au projet d'extension de Roland Garros.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DJS 16-2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-5

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-11 Question de M. Michel DUMONT

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-8

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-5

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'amélioration du service du bus 46 en lien avec l'ouverture du Parc Zoologique.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-10 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la campagne de mesures de la qualité de l’air.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

à M. le Maire de Paris relative à l’implantation d’un monument en souvenir des militaires morts en opérations extérieures sur la place de Fontenoy.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DJS 16-4

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-10

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-6

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-7

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

"premium" des cinémas Gaumont-Pathé.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal