439 résultats
Subvention (752 000 euros) et convention avec l'Association Départementale d'Information sur le Logement de Paris (ADIL 75) (14e).
Déliberation
2013 DLH 47-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Quai Aimé Césaire à une partie du quai des Tuileries (1er).
Déliberation
2013 DU 124-1
Conseil municipal
Modalités d'organisation du travail des personnels du pôle relation aux usagers de Paris numérique (DICOM) en application des dispositions du protocole d'accord cadre ARTT.
Déliberation
2013 DICOM 5-1
Conseil municipal
Marché à bons de commande de mise à disposition et d'entretien d'appareils sanitaires pour la Ville et le Département de Paris et l'établissement public "Paris Musées"
Déliberation
2013 DILT 1-1
Conseil municipal
Lancement dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en dix-huit (18) lots séparés, pour les travaux d'électricité et faux-plafonds.
Déliberation
2013 DA 3-1
Conseil municipal
Modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la mise à disposition des services de la Ville de Paris de véhicules et de conducteurs pour le transport collectif de personnes (autocars).
Déliberation
2013 DILT 5-1
Conseil municipal
Cession par voie d'adjudication publique de deux lots de copropriétés 7 rue de la Huchette (5e).
Déliberation
2013 DU 79-1
Conseil municipal
Subvention (140.000 euros) et avenant à convention avec l'association Nouveau Théâtre de Novembre (20e)
Déliberation
2013 DAC 27-1
Conseil municipal
Remises de dettes dues envers la Ville de Paris par des agents de la Ville.
Déliberation
2013 DRH 23-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Désignation d'un représentant du Maire de Paris à la Commission de règlement amiable des Halles.
Déliberation
2013 SG 32-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2013
Déliberation
2013 DF 3-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) avec convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball (13e).
Déliberation
2013 DJS 54-1
Conseil municipal
Subvention (90.000 euros) et convention avec l'association Espérance Sportive Parisienne (18e).
Déliberation
2013 DJS 117-1
Conseil municipal
Fixation des taux des quatre taxes directes locales (taxe d'habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises) au profit de la commune pour 2013
Déliberation
2013 DF 10-1
Conseil municipal
Subvention (24.000 euros) avec convention avec Paris Amicale Camou (7e).
Déliberation
2013 DJS 69-1
Conseil municipal
Subvention (22 000 euros) et convention avec l'association En Avant de Paris (14e).
Déliberation
2013 DJS 75-1
Conseil municipal
Subvention et convention (45.000 euros) avec CAP SAAA (15e).
Déliberation
2013 DJS 79-1
Conseil municipal
Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2013.
Déliberation
2013 DF 11-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier Musical Paris Seine (18e).
Déliberation
2013 DAC 64-1
Conseil municipal
Approbation de la convention foncière entre la Ville, la Région, le Département, le CROUS et Paris Habitat-OPH et de ses éléments financiers, du principe de déclassement et de la mise en oeuvre de la convention foncière sur le site GPRU Montmartre / Clignancourt, Ilot Croisset (18e).
Déliberation
2013 DU 8-1
Conseil municipal