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Dotation (28.244 euros) au lycée-collège Henri IV (5è).

MARS 2013
Déliberation
2013 DASCO 14-1
Conseil général

Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré aux Documents médiévaux (1112-1519) - Un siècle d'acquisitions aux Archives de Paris (1892-1992).

MARS 2013
Déliberation
2013 DAC 110-1
Conseil général

Subvention (50.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Tibériade (9e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 23-1
Conseil général

Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré à La vie d'un musicien français : Claude Debussy.

MARS 2013
Déliberation
2013 DAC 108-1
Conseil général

Subvention (11 000 euros) et avenant n°2 à convention l'association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 118-1
Conseil général

Lancement d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de médicaments, de dispositifs médicaux et de kits de premiers secours pour le Département de Paris.

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 74-1
Conseil général

Subvention (15.000 euros) et avenant n°1 à convention avec la Fédération des Maisons et Pôles de Santé d'Ile-de-France (FEMASIF) (93200 Saint-Denis).

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 106-1
Conseil général

Subvention (110.000 euros) et convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (13e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 2-1
Conseil général

Remises de dettes dues envers le Département de Paris par des agents départementaux

MARS 2013
Déliberation
2013 DRH 3-1
Conseil général

Subvention (12.000 euros) à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 31-1
Conseil général

Subvention (3.000 euros) à l'association Ecritures Buissonnières (5e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 177-1
Conseil général

Participation (31.000 euros) et convention avec l'association Centre Alpha Choisy (13e) pour son action linguistique et d'aide à l'insertion socioprofessionnelle en faveur d'allocataires parisiens du RSA.

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 139-1
Conseil général

Subvention (10.000 euros) à l'association Pour l'Harmonie des relations Enfants Parents (PHARE) (12e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 6-1
Conseil général

Subvention (85.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Capital Games.

MARS 2013
Déliberation
2013 DDEEES 34-1
Conseil général

Subvention (3.500 euros) à l'association Suicide Ecoute (14e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 7-1
Conseil général

Subvention (7 600 euros) à l'association Chinois de France, Français de Chine (20e) au titre de 2013.

MARS 2013
Déliberation
2013 DASES 116-1
Conseil général

Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire pour la création d'un Centre de Planification et d'Education Familiale, 2 rue Hittorf (10e).

MARS 2013
Déliberation
2013 DPA 11-1
Conseil général

Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.).

MARS 2013
Déliberation
R. 6
Conseil général

Lancement et signature dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en onze (11) lots séparés pour les travaux de couverture et en dix (10) lots séparés pour les travaux de plomberie.

MARS 2013
Déliberation
2013 DA 4-1
Conseil général

Lancement dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en dix-huit (18) lots séparés, pour les travaux d'électricité et faux-plafonds.

MARS 2013
Déliberation
2013 DA 3-1
Conseil général