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Subvention et convention (22 000 euros) avec le Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides (7e).
Déliberation
2012 DJS 89-1
Conseil municipal
Participation et convention (20.000 euros) avec l'association LES ECLAIREURS ET ECLAIREUSES DE FRANCE (93160 NOISY LE GRAND).
Déliberation
2012 DASES 129-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement (5e).
Déliberation
2012 DJS 25-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec le FIAP Jean Monnet (14e).
Déliberation
2012 DJS 144-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) à l'association Croix Rouge Française.
Déliberation
2012 DUCT 11-1
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris et l'Académie de Paris relative au Plan Paris Lecture.
Déliberation
2012 DASCO 20-1
Conseil municipal
Régime indemnitaire du corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris.
Déliberation
2012 DRH 57-1
Conseil municipal
Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris, en 3 lots séparés, lancement des marchés à bons de commande correspondants et attribution des marchés correspondant au lots 1 et 2.
Déliberation
2012 DA 17-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention de groupement de commandes et lancement d'un marché de production et de diffusion audio et vidéo en 3 lots séparés
Déliberation
2012 DSTI 9-1
Conseil municipal
Signature avec la Société d'études et d'aménagement des anciennes carrières des Capucins d'une convention d'occupation du domaine public (5e, 13e et 14e).
Déliberation
2012 DVD 20-1
Conseil municipal
Convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) relative aux conditions techniques et financières de mise en place, pendant la foire du Trône 2012, de renforts d'offre sur les lignes de bus 87 et PC2.
Déliberation
2012 DDEEES 49-1
Conseil municipal
Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l'établissement public local de la Maison des Métallos (11e).
Déliberation
2012 DAC 45-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation - APASO (91 Massy).
Déliberation
2012 DJS 255-1
Conseil municipal
Subvention et convention (80.000 euros) avec l'association Médecins du Monde (18e) pour un programme d'aide d'urgence aux réfugiés syriens.
Déliberation
2012 DGRI 29-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'Association Les Amis de la Commune de Paris 1871 (13e).
Déliberation
2012 DAC 102-1
Conseil municipal
Approbation du lancement d'accords-cadres multi-attributaires pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments relatif à la réalisation de travaux de menuiserie, des marchés subséquents, ainsi que des marchés à bons de commande mono-attributaire pour des travaux de menuiserie et parquetage.
Déliberation
2012 DA 9-1
Conseil municipal
Signature d'un marché relatif à l'accueil des autocars de tourisme dans les parcs de stationnement payant fermés et sur voirie à Paris.
Déliberation
2012 DVD 26-1
Conseil municipal
Approbation et signature d'une convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec Paris Habitat OPH en vue de la réalisation d'un multi-accueil de 30 places 6, place Possoz (16e).
Déliberation
2012 DFPE 33-1
Conseil municipal
Subvention (6.250 euros) à l'association des Commerçants Rambuteau Marais A.C.R.M (4e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 8-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) à l'association Saint-Placide Cherche-Midi (6e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 22-1
Conseil municipal