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Subvention de fonctionnement de 500 euros au Comité du 1er et 2ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 2
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SNC LAENNEC Rive Gauche la convention mettant à disposition de la Ville de Paris un espace vert, le jardin dit “du potager” (7e), pour en assurer l’ouverture au public. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 38
Conseil municipal

Subvention à l’association “Philotechnique” (5e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 31
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “Jardin Claire Motte” au Jardin des Hauts des Malesherbes situé dans le 17e arrondissement de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 31
Conseil municipal

Vœu relatif à l’étude acoustique et vibratoire de la ZAC “Alésia-Montsouris” (14e).

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 101
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché pour la fourniture de divers types de papier, en deux lots distincts, destinés à l’imprimerie de la Direction Opérationnelle des Services Techniques et Logistiques (DOSTL) de la Préfecture de Police et à l’imprimerie de la Brigade de Sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 18
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 18
Conseil municipal

Modification de la délibération 2002 PP 81 des 23 et 24 septembre 2002 portant inscription au budget spécial de la préfecture de police de six emplois pouvant être pourvus soit par des agents titulaires d’une autre administration détachés à la préfecture de police en qualité d’agents contractuels, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public, faute de corps de fonctionnaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 20-1°
Conseil municipal

Modalités d’avancement de grade dans les corps de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 12
Conseil municipal

Accord de principe à la conclusion d’un protocole entre la “SEM 92” et la Ville de Paris, en vue de la cession, après déclassement, du terrain d’assiette de l’usine d’incinération d’Issy-les-Moulineaux (92). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 72
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 63
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Les Amis du 18e du Mois”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 3
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2007
Déliberation
2007 R. 10
Conseil municipal

Attribution de subventions à deux associations (Ciemi, Génériques) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration. - Signature d’une convention pluriannuelle de trois ans conclue entre la Ville de Paris et l’association CIEMI. - Signature de l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de 3 ans conclue le 16 octobre 2006 entre la Ville de Paris et l’association Génériques. - Signature d’une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Paris et l’association Génériques. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPVI 4
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture, la pose et la rénovation de clôtures, portillons d’accès, grillettes et mains courantes sur l’espace public et dans les jardins parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché passé en procédure adaptée pour les prestations de Maîtrise d’Oeuvre dans le cadre de la restructuration du pavillon Indochine dans le Jardin d’Agronomie Tropicale situé au 45 bis, avenue de la Belle-Gabrielle (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Vinci Park CGST une convention relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition pendant la Foire du Trône 2007 de places de stationnement dans des parcs situés dans le 12e arrondissement. Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 119-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d’accord avec la société “Immobilière 3 F” relatif au règlement amiable d’un litige portant sur la propriété communale située 16/18, rue Ginoux et 64/66 rue Saint-Charles (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 19
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’Association des Amis de Stendhal, Bibliothèque historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 140
Conseil municipal

Subvention à l’association “Groov’en Scène Projet Musical” (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 214
Conseil municipal